ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, préalablement
fixée au jeudi 26 juin 1997, à quinze heures :
1. Questions d'actualité au Gouvernement.
2. Examen des demandes d'autorisation de missions d'information suivantes :
1° Demande présentée par la commission des affaires économiques tendant à
obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information en Asie
centrale pour étudier la situation économique et politique de cette région
ainsi que ses relations économiques, commerciales et financières avec la France
;
2° Demande présentée par la commission des affaires sociales tendant à obtenir
du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information au Danemark et
aux Pays-Bas afin d'étudier l'organisation des systèmes de soins et l'évolution
des dépenses de santé dans ces deux pays.
3° Discussion de la question orale avec débat portant sur un sujet européen
(n° QE-1) de M. Jacques Genton à M. le ministre délégué auprès du ministre des
affaires étrangères, chargé des affaires européennes, sur la politique sociale
de l'Union européenne :
Constatant que, en France comme chez nos partenaires au sein de l'Union
européenne, les citoyens montrent de plus en plus nettement leur souhait que
l'Europe place davantage l'aspect social et humain au coeur de ses
préoccupations et qu'elle mette l'emploi au rang de ses priorités, M. Jacques
Genton demande à M. le ministre délégué chargé des affaires européennes
d'exposer au Sénat quelles doivent être, selon le Gouvernement, les politiques
que l'Union européenne doit mener en ce sens, les réformes qu'elle doit mettre
en oeuvre, les moyens auxquels elle doit recourir.
La discussion de cette question s'effectuera selon les modalités prévues à
l'article 83
ter
du règlement.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-huit heures cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON