DÉPÔT
DE RAPPORTS D'INFORMATION
M. le président.
J'ai reçu de M. Francis Grignon un rapport d'information fait au nom de la
commission des affaires et du Plan à la suite d'une mission effectuée aux
Etats-Unis, sur les enseignements à tirer pour l'aide aux petites et moyennes
entreprises françaises du rôle joué par la
Small Business Administration
aux Etats-Unis.
Le rapport d'information sera imprimé sous le numéro 374 et distribué.
J'ai reçu de MM. Jacques Genton, Christian de La Malène, Mme Danièle Pourtaud,
un rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union
européenne sur la XVIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires
communautaires qui s'est tenue à La Haye les 9 et 10 juin 1997.
Le rapport d'information sera imprimé sous le numéro 375 et distribué.
J'ai reçu de M. Jacques Genton un rapport d'information fait au nom de la
délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les activités de la délégation
: suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques et
financières, examen des propositions d'acte communautaire (mars-mai 1997).
Le rapport d'information sera imprimé sous le numéro 376 et distribué.
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