SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires australiens
(p.
1
).
3.
Questions d'actualité au Gouvernement
(p.
2
).
POLITIQUE GÉNÉRALE DU GOUVERNEMENT (p. 3 )
MM. Henri de Raincourt, Lionel Jospin, Premier ministre.
LIBÉRALISATION DU TRANSPORT AÉRIEN (p. 4 )
MM. Yvon Collin, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
POLITIQUE DE L'EMPLOI (p. 5 )
Mme Hélène Luc, M. Lionel Jospin, Premier ministre.
CIRCULAIRE SUR L'IMMIGRATION (p. 6 )
MM. Paul Masson, Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur.
LOGEMENT SOCIAL (p. 7 )
MM. Roland Courteau, Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement.
MÉTHODE DE GOUVERNEMENT (p. 8 )
MM. Maurice Blin, Lionel Jospin, Premier ministre.
CRÉATION D'UN TROISIÈME AÉROPORT PARISIEN (p. 9 )
MM. Jean Grandon, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
DROIT DU SOL (p. 10 )
MM. Christian Bonnet, Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur.
ARRÊT DU SURGÉNÉRATEUR SUPERPHÉNIX (p. 11 )
M. Charles Descours, Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
CANTINES SCOLAIRES ET FERMETURES DE CLASSES (p. 12 )
MM. Paul Raoult, Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE (p. 13 )
MM. Alain Lambert, Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
Suspension et reprise de la séance (p. 14 )
PRÉSIDENCE DE M. JEAN DELANEAU
4.
Missions d'information
(p.
15
).
5.
Politique sociale de l'Union européenne.
- Discussion dune question orale avec débat portant sur un sujet européen (p.
16
).
MM. Jacques Genton, auteur de la question et représentant de la délégation du
Sénat pour l'Union européenne ; Pierre Fauchon, James Bordas, Mme
Marie-Madeleine Dieulangard, MM. Bernard Joly, Maurice Schumann, Mme Danielle
Bidard-Reydet.
MM. Pierre Moscovici, ministre délégué auprès du ministre des affaires
étrangères, chargé des affaires européennes ; Maurice Schumann.
Clôture du débat.
6.
Dépôt de projets de loi
(p.
17
).
7.
Dépôt de propositions de loi
(p.
18
).
8.
Retrait d'une proposition de loi
(p.
19
).
9.
Dépôt de propositions d'acte communautaire
(p.
20
).
10.
Dépôt de rapports
(p.
21
).
11.
Dépôt de rapport d'information
(p.
22
).
12.
Ajournement du Sénat
(p.
23
).