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SÉANCE DU 14 JANVIER 1998




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M. le président. « Art. 1er A. - I. - Dans le premier alinéa de l'article 21-2 du code civil, les mots : "de deux ans" sont remplacés par les mots : "d'un an".
« II. - Au début du deuxième alinéa du même article, les mots : "de deux ans" sont remplacés par les mots : "d'un an". »
Sur cet article, je suis saisi de deux amendements identiques.
L'amendement n° 2 est présenté par M. Bonnet, au nom de la commission.
L'amendement n° 45 est déposé par M. Hyest.
Tous deux tendent à supprimer cet article.
La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 2.
M. Christian Bonnet, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale. Madame la ministre - comme je vous l'ai dit hier, j'emploie cette formule plus par courtoisie que par conviction - la commission des lois avait approuvé en 1993 l'allongement à deux ans du délai préalable à l'acquisition de la nationalité française par mariage. Elle n'entend pas se déjuger, estimant que le raccourcissement de ce délai pourrait faciliter les mariages de complaisance.
Tel est le sens de cet amendement tendant à supprimer l'article 1er A.
M. le président. La parole est à M. Hyest, pour défendre l'amendement n° 45.
M. Jean-Jacques Hyest. Pour des raisons semblables à celles que vient d'exposer M. le rapporteur, cet amendement tend à supprimer l'article 1er A introduit par l'Assemblée nationale, alors que le Gouvernement n'avait pas envisagé cette modification.
Qu'on le veuille ou non, il existe manifestement des filières destinées à faciliter les mariages de complaisance ; il faut donc essayer de lutter contre ce phénomène, ainsi que je le disais dans la discussion générale. Il n'est pas opportun aujourd'hui de raccourcir ce délai, qui a d'ailleurs été progressivement augmenté par les majorités successives, ce qui prouve bien qu'un problème existe. Il ne faut pas modifier la législation dans ce domaine.
M. le président. Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?
Mme Elisabeth Guigou, garde des sceaux, ministre de la justice. Monsieur le président, le Gouvernement est opposé à ces deux amendements. Il estime que la durée d'un an est suffisante pour constater l'absence de fraude. Par ailleurs, il faut veiller à ne pas porter atteinte à la vie privée de la grande majorité des couples mixtes qui, en toute bonne foi, vivent sur notre territoire.
M. le président. Je vais mettre aux voix les amendements identiques n°s 2 et 45.
M. Michel Duffour. Je demande la parole pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Duffour.
M. Michel Duffour. Monsieur le président, nous voterons contre ces amendements, car, chaque année, sont célébrés 15 000 mariages mixtes, et vous prenez en compte des cas marginaux pour remettre en cause une mesure que nous estimons progressiste.
M. Jean Chérioux. Ultraprogressiste !
Mme Joëlle Dusseau. Je demande la parole pour explication de vote.
M. le président. La parole est à Mme Dusseau.
Mme Joëlle Dusseau. Monsieur le président, il existe bien évidemment un certain nombre de filières destinées à favoriser les mariages de complaisance. Ces filières ne concernent qu'un petit nombre de personnes. Au nom de l'existence, au demeurant réelle, de ces filières, très minoritaires, apporter une gêne et faire peser une suspicion sur la très grande majorité des gens qui contractent des mariages mixtes en France me paraît extrêmement grave.
Je voterai donc contre ces deux amendements.
Mme Monique Cerisier-ben Guiga. Je demande la parole pour explication de vote.
M. le président. La parole est à Mme Cerisier-ben Guiga.
Mme Monique Cerisier-ben Guiga. Le groupe socialiste votera contre ces amendements parce qu'ils sont révélateurs d'un climat de suspicion à l'égard des mariages mixtes en général.
Je ferai remarquer que, jusqu'en 1927, l'étrangère qui épousait un Français n'avait pas le choix : elle devenait française automatiquement.
A partir de 1945, l'acquisition de la nationalité française fut automatique pour l'étrangère au moment du mariage si elle ne manifestait pas son opposition.
En fait, ce qui est suspect aujourd'hui, c'est le mariage d'un étranger avec une Française. C'est une attitude quasi archéologique. On en revient à l'époque où l'enlèvement des Sabines par les Romains était considéré comme une victoire : on prenait les femmes des autres. Aujourd'hui, nous ne voulons pas donner nos femmes et nous nous opposons à leur mariage avec des étrangers. (Exclamations sur les travées du RPR, des Républicains et Indépendants et de l'Union centriste.)
M. Jean Delaneau. Il y a longtemps que les femmes font ce qu'elles veulent !
M. Hubert Durand-Chastel. Je demande la parole pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Durand-Chastel.
M. Hubert Durand-Chastel. J'approuve ces deux amendements dans la mesure où le mariage et la famille sont des institutions très sérieuses : on voit bien ce qui se passe dans les banlieues françaises à cause du manque de responsabilité de nombreuses familles !
Alors que l'on envisage de simplifier les formalités du divorce - il est peut-être bon de revoir cette question - ce serait une véritable mascarade si, parallèlement, on pouvait devenir Français dans un délai court.
M. Michel Caldaguès. Je demande la parole pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Caldaguès.
M. Michel Caldaguès. Je conviens que le délai de deux ans est une contrainte pour les couples de bonne foi. Mais quelle autre solution adopter pour exercer, autant que faire se peut, un effet dissuasif sur les mariages de complaisance ? Bien sûr, il serait préférable d'être en mesure de s'opposer à de tels mariages en temps utile.
Je parle là en connaissance de cause : à Paris, il arrive relativement souvent que nous soyons invités à célébrer des mariages dont nous avons l'intime conviction qu'il s'agit de mariages de complaisance. Dès lors, nous nous tournons vers le parquet - jusqu'à présent, je le faisais verbalement mais, désormais, je le ferai systématiquement par écrit, et en demandant une réponse écrite - pour savoir ce qu'il en pense. Ce dernier est presque toujours très embarrassé. Nous sommes donc privés des moyens d'intervenir en temps utile pour empêcher un mariage qui, de toute évidence, est une dérision.
J'ajoute que, parfois, cela s'accompagne de commentaires cyniques !
M. Jean-Jacques Hyest. Tout à fait !
M. Michel Caldaguès. On a vu des officiers d'état civil ridiculisés et l'instruction du mariage elle-même bafouée à travers des commentaires cyniques succédant immédiatement à la cérémonie, si je puis, en l'occurrence, employer ce terme.
Faute de pouvoir intervenir en temps utile, il faut instaurer un système qui soit dissuasif et préventif, et je n'en vois pas de meilleur, ou en tout cas de moins mauvais, que celui qui consiste à imposer ce délai de deux ans.
M. Jean-Jacques Hyest. Je demande la parole pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Hyest.
M. Jean-Jacques Hyest. Ce n'est pas la loi de 1993 qui a institué un délai en la matière. Certes, dans un premier temps, en 1984, on n'avait prévu que six mois, mais cela montre de toute façon que le problème se posait déjà à l'époque.
Tout le monde sait - des études l'ont prouvé - que dans certaines zones, y compris en France, ont pu se constituer des associations criminelles organisant des mariages de complaisance. Il faut donc essayer de lutter contre de telles pratiques.
Comme le disait M. Caldaguès, l'idéal serait qu'on puisse empêcher à temps la célébration de ces mariages de complaisance. Mais on n'a pas trouvé le moyen adéquat. C'est pourquoi j'estime qu'il faut maintenir ce délai de deux ans, même si cela gêne, il faut le reconnaître, un certain nombre de couples. Cela dit, je rappelle que ce délai n'est pas opposable lorsque le couple a un enfant, ce qui limite, au regard des 15 000 mariages mixtes célébrés chaque année, le nombre des couples qui sont gênés par cette disposition.
M. Jean Chérioux. Je demande la parole pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Chérioux.
M. Jean Chérioux. Je voterai ces amendements parce que, à l'évidence - tout le monde le reconnaît, même sur les travées de l'opposition - un problème se pose. Face à ce problème, certains préfèrent le laxisme (Protestations sur les travées socialistes et sur celles du groupe communiste républicain et citoyen. - Mme Joëlle Dusseau proteste également), d'autres préfèrent que le mariage ne soit pas, comme on l'a dit tout à l'heure, ridiculisé.
Mais ce qui me choque surtout, ce sont les arguments avancés par certains de nos collègues. Ces arguments me paraissent relever essentiellement de fantasmes : à les entendre, il y aurait nécessairement des arrière-pensées contre les mariages mixtes. Il est ridicule et même scandaleux que des parlementaires puissent s'exprimer ainsi !
M. Michel Dreyfus-Schmidt. Je demande la parole pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Dreyfus-Schmidt.
M. Michel Dreyfus-Schmidt. Il faut louer la majorité sénatoriale pour sa modération : personne ne demande l'allongement du délai de deux ans ! Or il n'y aurait pas de raison de s'arrêter : pas de délai, six mois, un an, deux ans. Qui dit mieux ?
Qu'il y ait un certain délai pour tenir compte des inquiétudes de quelques-uns, je veux bien l'admettre. Mais, en vérité, je regrette que nous n'ayons pas demandé la suppression pure et simple de tout délai parce que, chers collègues de la majorité sénatoriale, vous ne prenez aucunement en considération les efforts qui sont faits par l'actuelle majorité nationale pour tenir compte de vos sensibilités.
Quoi qu'il en soit, si un mariage est « blanc », il existe d'ores et déjà dans la loi civile des moyens de le faire annuler. C'est à ces moyens qu'il faut avoir recours.
Cela étant, je n'ai jamais compris que l'on inscrive dans la loi que les jeunes époux pourront être réunis en France à l'issue d'un délai donné à la condition que la vie commune ait été continue ! La continuité de la vie commune est évidemment liée à la possibilité d'obtenir un visa ! Que la nationalité puisse être acquise après six mois, un an ou deux ans, là n'est pas le problème. Le problème, c'est qu'il faut la nationalité pour obtenir un visa.
M. Jean-Jacques Hyest. Non !
M. Michel Dreyfus-Schmidt. Mais si, dans bien des cas !
M. Jean-Jacques Hyest. Il n'y a pas besoin de visa quand on a la nationalité !
M. Michel Dreyfus-Schmidt. Bien sûr, quand on a la nationalité ! Mais quand on ne l'a pas ! Or, précisément, si l'on admet le droit de s'aimer par-delà les frontières, il faut reconnaître aux intéressés celui de vivre ensemble !
M. Jean Chérioux. Personne ne dit le contraire !
M. Michel Dreyfus-Schmidt. Je rends grâce à nos collègues MM. Caldaguès et Hyest d'avoir reconnu que ce délai était gênant. C'est parce qu'il est gênant qu'il me paraît malgré tout raisonnable de le ramener à un an. Cela reste excessif à mes yeux, mais c'est un délai auquel on peut tout de même se rallier.
M. Jacques Habert. Je demande la parole pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Habert.
M. Jacques Habert. Le Sénat doit savoir que les consuls de France dans certains pays étrangers ont souvent été amenés à signaler que, de toute évidence, la Française ou le Français qui se présentait pour épouser une personne originaire du pays considéré ne la connaissait pas auparavant, qu'il ou elle n'était venu que pour se marier, que tout cela apparaissait, en fait, arrangé, organisé et qu'il s'agissait probablement d'un mariage de complaisance. (Protestations sur les travées socialistes.)
M. Guy Penne. Ce n'est pas du tout le même problème !
M. Jacques Habert. Les consuls demandaient alors l'autorisation de ne pas célébrer ce mariage, en vertu des dispositions dont M. Dreyfus-Schmidt vient de rappeler le caractère strict. En dépit de cela, les services parisiens leur ont le plus souvent répondu que cela enclenchait une procédure compliquée qu'il fallait mieux éviter, et donc qu'il était plus simple de procéder au mariage.
Il y a là, par conséquent, un problème réel. C'est pourquoi je crois sage de maintenir le délai de deux ans que la loi de 1993 a fixé à un étranger pour lui permettre d'acquérir la nationalité française. Il convient de rendre les choses un peu plus difficiles pour ceux qui, en dehors de tout sentiment, détournent l'institution du mariage, éventuellement dans un cadre organisé et moyennant finances.
Je voterai donc les amendements de suppression de l'article 1er A.
M. Dominique Braye. Je demande la parole pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Braye.
M. Dominique Braye. Permettez au maire d'une toute petite commune de la région parisienne de faire modestement part de son expérience : j'ai été confronté, au cours de ces derniers mois, à trois mariages mixtes qui étaient manifestement des mariages blancs.
Mme Joëlle Dusseau. Sur combien de mariages ?
M. Dominique Braye. Je tiens à préciser à mon collègue Michel Caldaguès que, chaque fois, j'ai saisi le parquet. (Exclamations sur les travées socialistes.)
Mme Joëlle Dusseau. Ce ne sont que des exceptions !
M. le président. Je vous en prie, madame Dusseau, laissez M. Braye s'exprimer !
M. Dominique Braye. Ayant non seulement l'intime conviction qu'il s'agissait de mariages blancs mais disposant aussi de preuves, j'ai systématiquement saisi le parquet par écrit.
Celui-ci ne m'a jamais répondu que oralement, en précisant que, en tant qu'officier d'état civil, je n'avais pas à juger de la régularité de ce mariage et que, si je n'assumais pas ma délégation d'Etat en la circonstance, j'étais passible de deux ans d'emprisonnement et de 200 000 francs d'amende. J'ai, bien entendu, demandé que cela me soit confirmé par écrit, mais je n'ai jamais rien reçu !
M. Dreyfus-Schmidt a évidemment raison d'affirmer que l'on a le droit de s'aimer par-delà les frontières. Mais chacun sait que, actuellement, de plus en plus de personnes, notamment parmi les jeunes - je ne les critique pas - s'aiment en dehors des liens du mariage. Autrement dit, on peut parfaitement s'aimer sans se marier.
Prolongeant ce que disait tout à l'heure M. Durand-Chastel, j'observe que, au moment où l'on parle de faciliter à la fois l'union libre et le « démariage », on nous propose aussi de réduire le délai dont il est ici question. Cela signifie qu'on veut rendre plus aisé l'accès à la nationalité française grâce à un mariage qui pourra sans doute, demain, être beaucoup plus facilement dissous.
Dans ces conditions, il faut absolument voter ces amendements : c'est une question de survie tant pour le mariage que pour notre société. (Applaudissements sur les travées du RPR.)
Mme Elisabeth Guigou, garde des sceaux. Je demande la parole.
M. le président. La parole est à Mme le garde des sceaux.
Mme Elisabeth Guigou, garde des sceaux. Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, il est indispensable, sur cette très importante question, de rappeler les dispositions existantes.
Certes, il y a des mariages blancs et des trafics de mariages blancs, mais il ne faut pas en exagérer l'importance quantitative : ils ne représentent qu'une toute petite minorité de l'ensemble des mariages mixtes, et la plupart de ceux-ci répondent à des motifs tout à fait normaux.
Cela étant, bien sûr, il faut lutter contre les mariages blancs et les trafics de nationalité.
Le délai d'un an pour estimer si tel mariage est ou non un mariage de complaisance est suffisant dans la mesure où l'article 175-2 du code civil permet à un officier d'état civil de saisir le procureur pour s'opposer à un mariage de complaisance. Face à un projet de mariage que l'on estime de complaisance, on peut soit empêcher qu'il soit contracté soit demander que sa célébration soit différée. Si le mariage a déjà été célébré, on peut introduire une action en annulation, étant entendu que l'annulation du mariage entraîne, le cas échéant, celle de l'acquisition de la nationalité française.
Il peut arriver que des maires ne détectent pas ces mariages blancs, parce qu'ils ne leur ont pas été signalés ou, tout simplement, parce qu'ils ne sont pas spécialement mobilisés sur cette question. Il peut également apparaître une divergence d'appréciation - c'est apparemment ce qui s'est produit dans le cas que M. Braye a évoqué - entre le maire et le Parquet. Cela fait partie des aléas normaux de toute vie en communauté.
Quoi qu'il en soit, le dispositif existant me paraît suffisant pour lutter contre les mariages blancs, et je rappellerai aux procureurs la nécessité de faire en sorte que les dispositions du code civil puissent être appliquées dans toute leur rigueur.
M. Paul Girod. Je demande la parole pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Girod.
M. Paul Girod. Je ne pensais pas intervenir dans ce débat, mais les propos de Mme la ministre me conduisent à le faire.
Je me réjouis de constater que, au moins sur ce point-là, elle n'envisage pas de rompre le lien entre la Chancellerie et le parquet !
Mme Elisabeth Guigou, garde des sceaux. Je demande la parole.
M. le président. La parole est à Mme le garde des sceaux.
Mme Elisabeth Guigou, garde des sceaux. J'aurai l'occasion de m'exprimer ici plus complètement sur ce sujet le 22 janvier prochain, mais je tiens à préciser dès à présent qu'il n'a jamais été question de renoncer à la direction de la politique pénale et de rompre le lien légitime - c'est-à-dire pour ce qui concerne l'application de la politique générale - qui peut exister entre l'Etat, représenté par le gouvernement en place, et le parquet. C'est sur des affaires particulières que les instructions de la Chancellerie ne sont pas justifiées parce qu'elles peuvent donner naissance à tous les soupçons.
En l'occurrence, je souhaite rappeler à tous les parquets que la politique du Gouvernement vise à faire en sorte que les lois de la République ne soient pas violées. Cela me semble relever pleinement de mon devoir.
M. Michel Dreyfus-Schmidt. Très bien !
M. Paul Girod. Voilà une précision que je suis ravi d'avoir obtenue !
M. le président. Personne ne demande plus la parole ?...
Je mets aux voix les amendements identiques n°s 2 et 45, repoussés par le Gouvernement.

(Les amendements sont adoptés.)
M. le président. En conséquence, l'article 1er A est supprimé.

Article additionnel avant l'article 1er




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