Vous êtes ici : Travaux parlementaires > Comptes rendus des débats


Séance du 27 mai 1998





Retour Sommaire Suite

MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR

M. le président. M. le président a reçu de M. le ministre des relations avec le Parlement une lettre en date de ce jour par laquelle il l'informe que, en accord avec la commission des affaires culturelles, le Gouvernement demande au Sénat de poursuivre la discussion du projet de loi relatif à la protection de la santé des sportifs le jeudi 28 mai en séance du soir.
Il n'y a pas d'opposition ?
Il en est ainsi décidé.
En conséquence, la discussion du projet de loi relatif à la protection de la santé des sportifs aura lieu le jeudi 28 mai, à 11 h 45, à 16 heures après les questionsd'actualité au Gouvernement et, éventuellement, le soir.

6




Retour Sommaire Suite



Haut de page
Actualités | Travaux Parlementaires | Vos Sénateurs | Europe et International | Connaître le Sénat
Recherche | Liste de diffusion | Contacts | Recrutement | Plan | Librairie | FAQ | Liens | Ameli