Vous êtes ici : Travaux parlementaires > Comptes rendus des débats


Séance du 27 mai 1998





Retour Sommaire Suite

NOMINATION
DE MEMBRES DE COMMISSIONS

M. le président. Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste a présenté une candidature pour la commission des affaires économiques et du Plan et une candidature pour la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- Mme Josette Durrieu membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de M. Jacques Bellanger, démissionnaire ;
- M. Jacques Bellanger membre de la commission des affaires économiques et du Plan, en remplacement de Mme Josette Durrieu, démissionnaire.

7




Retour Sommaire Suite



Haut de page
Actualités | Travaux Parlementaires | Vos Sénateurs | Europe et International | Connaître le Sénat
Recherche | Liste de diffusion | Contacts | Recrutement | Plan | Librairie | FAQ | Liens | Ameli