Séance du 27 mai 1998
NOMINATION
DE MEMBRES DE COMMISSIONS
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste a présenté une candidature pour
la commission des affaires économiques et du Plan et une candidature pour la
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- Mme Josette Durrieu membre de la commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées, en remplacement de M. Jacques Bellanger,
démissionnaire ;
- M. Jacques Bellanger membre de la commission des affaires économiques et du
Plan, en remplacement de Mme Josette Durrieu, démissionnaire.
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