Séance du 6 décembre 1998
Services votés
M. le président.
« Crédits : 7 499 394 860 francs. »
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les crédits ouverts à l'article 49 au titre des services
votés.
(Ces crédits sont adoptés.)
Mesures nouvelles
M. le président.
« I. - Autorisations de programme : 1 590 570 000 francs ;
« II. - Crédits : 1 214 771 870 francs. »
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les autorisations de programme et les crédits ouverts à
l'article 50 au titre des mesures nouvelles.
(Ces crédits sont adoptés.)
M. le président.
Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances
concernant le transport aérien, la météorologie et le budget annexe de
l'aviation civile.
M. Jean-Claude Gayssot,
ministre de l'équipement, des transports et du logement.
Monsieur le
président, je sollicite une brève suspension de séance.
M. le président.
Le Sénat va bien entendu accéder à votre demande, monsieur le ministre.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-sept heures dix, est reprise à dix-sept heures
vingt-cinq.)
M. le président.
La séance est reprise.