Séance du 19 janvier 1999
DÉPO^T DE RAPPORTS
M. le président.
J'ai reçu de M. Lucien Neuwirth un rapport fait au nom de la commission des
affaires sociales sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale,
créant le Conseil national des communes « Compagnon de la Libération » (n° 142,
1998-1999).
Le rapport sera imprimé sous le n° 154 et distribué.
J'ai reçu de M. Alain Vasselle un rapport fait au nom de la commission des
affaires sociales sur la proposition de loi de MM. Alain Vasselle, Michel
Alloncle, Louis Althapé, Jean Bernard, Roger Besse, Paul Blanc, Mme Paulette
Brisepierre, MM. Michel Caldaguès, Robert Calmejane, Jean-Pierre Camoin,
Auguste Cazalet, Gérard César, Charles de Cuttoli, Désiré Debavelaere,
Jean-Paul Delevoye, Jacques Delong, Charles Descours, Michel Doublet, Daniel
Eckenspieller, Yann Gaillard, Patrice Gélard, Alain Gérard, Charles Ginésy,
Daniel Goulet, Adrien Gouteyron, Georges Gruillot, Hubert Haenel, Emmanuel
Hamel, Bernard Hugo, Jean-Paul Hugot, Roger Husson, André Jourdain, Alain
Joyandet, Christian de La Malène, Lucien Lanier, Edmond Lauret, Dominique
Leclerc, Jacques Legendre, Jean-François Le Grand, Maurice Lombard, Philippe
Marini, Pierre Martin, Jacques de Menou, Lucien Neuwirth, Mme Nelly Olin, MM.
Joseph Ostermann, Roger Rigaudière, Jean-Jacques Robert, Michel Rufin,
Jean-Pierre Schosteck et René Trégouët relative à l'amélioration de la prise en
charge des personnes atteintes de démence sénile et, en particulier, de la
maladie d'Alzheimer (n° 210, 1997-1998).
Le rapport sera imprimé sous le n° 155 et distribué.
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