Séance du 28 janvier 1999
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mardi 2 février 1999, à neuf heures trente, à seize heures et le soir
:
Suite de la discussion du projet de loi (n° 18, 1998-1999) d'orientation
agricole, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence.
Rapport n° 129 (1998-1999) de M. Michel Souplet, fait au nom de la commission
des affaires économiques et du Plan.
Avis n° 132 (1998-1999) de M. Albert Vecten, fait au nom de la commission des
affaires culturelles.
Avis n° 151 (1998-1999) de M. Dominique Leclerc, fait au nom de la commission
des affaires sociales.
Aucun amendement n'est plus recevable.
Délai limite pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration
d'urgence, relatif à la Nouvelle-Calédonie (n° 146, 1998-1999),
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence,
relatif à la Nouvelle-Calédonie (n° 145, 1998-1999) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
commune : mardi 2 février 1999, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements à ces deux projets de loi : mardi 2
février 1999, à dix-sept heures,
Projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième
lecture, portant modification de l'ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945,
relative aux spectacles (n° 512, 1997-1998) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 3 février 1999, à
dix-sept heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à limiter les
licenciements des salariés de plus de cinquante ans (n° 114, 1998-1999) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mercredi 3 février 1999, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 3 février 1999, à
dix-sept heures,
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt heures dix.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON