Séance du 16 décembre 1999
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au lundi 20 décembre 1999, à dix heures, à quinze heures et le soir :
1. Sous réserve de sa transmission, discussion en nouvelle lecture du projet
de loi de finances pour 2000.
Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Délai limite pour le dépôt des amendements : samedi 18 décembre 1999, à seize
heures.
Scrutin public ordinaire de droit sur l'ensemble du projet de loi.
2. Discussion du projet de loi de finances rectificative pour 1999 (n° 127,
1999-2000), adopté par l'Assemblée nationale.
Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Délai limite pour le dépôt des amendements : samedi 18 décembre 1999, à seize
heures.
Scrutin public ordinaire de droit sur l'ensemble de la première partie.
Scrutin public ordinaire de droit sur l'ensemble du projet de loi.
Délais limites pour le dépôt des amendements
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant création de la
chaîne parlementaire (n° 142, 1999-2000) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : ouverture de la discussion
générale.
Conclusions de la commission mixte paritaire ou nouvelle lecture du projet de
loi de finances rectificative pour 1999 :
Délai limite pour le dépôt des amendements : ouverture de la discussion
générale.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-neuf heures quarante.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON