Séance du 9 mai 2000
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, mercredi 10 mai 2000, à quinze heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi (n° 279, 1999-2000), adopté par
l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la solidarité et
au renouvellement urbains.
Rapport (n° 304, 1999-2000) de M. Louis Althapé, fait au nom de la commission
des affaires économiques et du Plan.
Avis (n° 307, 1999-2000) de M. Pierre Jarlier, fait au nom de la commission
des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du
règlement et d'administration générale.
Avis (n° 306, 1999-2000) de M. Jacques Bimbenet, fait au nom de la commission
des affaires sociales.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Conclusions de la commission des lois sur la proposition de loi de MM. Jacques
Oudin, Jean-Paul Amoudry, Philippe Marini, Patrice Gélard, Joël Bourdin, Paul
Girod et Yann Gaillard tendant à réformer les conditions d'exercice des
compétences locales et les procédures applicables devant les chambres
régionales des comptes (n° 325, 1999-2000).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mercredi 10 mai 2000, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 10 mai 2000, à dix-sept
heures.
Question orale avec débat n° 22 de M. Jean-Pierre Fourcade à M. le Premier
ministre sur les régimes de retraite.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mercredi 10 mai
2000, à dix-sept heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence,
relatif à la chasse (n° 298, 1999-2000).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mardi 16 mai 2000, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 16 mai 2000, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 10 mai 2000, à zéro heure
trente-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON