SEANCE DU 2 OCTOBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
1.
Ouverture de la session ordinaire de 2000-2001
(p.
0
).
2.
Procès-verbal
(p.
1
).
3.
Démission de membres de commissions et candidatures
(p.
2
).
4.
Allocution de M. le président du Sénat
(p.
3
).
MM. le président, Jean-Jack Queyranne, ministre des relations avec le
Parlement.
5.
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Mexique
(p.
4
).
6.
Décès d'anciens sénateurs
(p.
5
).
7.
Candidatures à une commission mixte paritaire
(p.
6
).
8.
Organismes extraparlementaires
(p.
7
).
9.
Rappel au règlement
(p.
8
).
MM. Daniel Goulet, le président.
10.
Décisions du Conseil constitutionnel
(p.
9
).
11.
Dépôt de rapports en application de lois
(p.
10
).
12.
Dépôt de rapports du Gouvernement
(p.
11
).
13.
Dépôt de divers rapports
(p.
12
).
14.
Communication de l'adoption définitive de textes soumis en application de
l'article 88-4 de la Constitution
(p.
13
).
15.
Retrait d'un projet de loi organique
(p.
14
).
16.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
15
).
17.
Dépôt d'un avis
(p.
16
).
18.
Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 29 juin 2000
(p.
17
).
19.
Nomination de membres de commissions
(p.
18
).
20.
Ordre du jour
(p.
19
).