SEANCE DU 4 OCTOBRE 2000
VEILLE ET ALERTE
SANITAIRES ENVIRONNEMENTALES
M. le président.
Par amendement n° 1, M. Huriet, au nom de la commission, propose, au début de
l'intitulé de cette division, avant les mots : « veille et alerte », d'ajouter
le mot : « sécurité, ».
La parole est à M. le rapporteur.
M. Claude Huriet,
rapporteur.
Cet amendement, qui n'est pas uniquement rédactionnel,
s'explique par son texte même.
M. le président.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Mme Dominique Voynet,
ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
Favorable.
M. le président.
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix l'amendement n° 1, accepté par le Gouvernement.
(L'amendement est adopté.)
M. le président.
En conséquence, l'intitulé du titre Ier est ainsi modifié.
Article 1er