SEANCE DU 4 OCTOBRE 2000
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au jeudi 5 octobre 2000 :
A neuf heures trente :
1. Discussion, en deuxième lecture, du projet de loi (n° 375, 1999-2000),
modifié par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions d'adaptation
au droit communautaire dans le domaine des transports.
Rapport (n° 481, 1999-2000) de M. Jean-François Le Grand, fait au nom de la
commission des affaires économiques et du Plan.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
2. Discussion du projet de loi (n° 326, 1999-2000), adopté par l'Assemblée
nationale, portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en
matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine
animale et modifiant le code rural.
Rapport (n° 480, 1999-2000) de M. Jean-Paul Emorine, fait au nom de la
commission des affaires économiques et du Plan.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
A quinze heures :
3. Questions d'actualité au Gouvernement.
4. Eventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.
5. Discussion, en deuxième lecture, du projet de loi (n° 357, 1999-2000),
adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture,
relatif à l'archéologie préventive.
Rapport (n° 482, 1999-2000) de M. Jacques Legendre, fait au nom de la
commission des affaires culturelles.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Délai limite pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence,
relatif aux nouvelles régulations économiques (n° 321, 1999-2000).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 9 octobre 2000, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 9 octobre 2000, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ? ...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-neuf heures.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON