SEANCE DU 25 OCTOBRE 2000
NOMINATIONS DE MEMBRES
DE COMMISSIONS PERMANENTES
Dans sa séance du
mercredi 25 octobre 2000,
le Sénat a nommé :
M. Philippe Labeyrie membre de la commission des affaires économiques et du
Plan, en remplacement de M. Henri Weber, démissionnaire ;
M. Henri Weber membre de la commission des affaires culturelles, en
remplacement de M. Philippe Labeyrie, démissionnaire.
NOMINATIONS DE RAPPORTEURS
COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
M. Jean Bizet a été nommé rapporteur de la proposition de loi n° 458 (1999-2000) de M. Jean Bizet et plusieurs de ses collègues tendant à créer une charte pour les produits alimentaires sensibles.
COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES,
DE LA DÉFENSE ET DES FORCES ARMÉES
M. André Boyer a été nommé rapporteur du projet de loi n° 19 (2000-2001)
autorisant l'approbation du protocole relatif aux zones et à la vie sauvage
spécialement protégées à la convention pour la protection et la mise en valeur
du milieu marin de la région des Caraïbes (ensemble 3 annexes).
COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LÉGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL,
DU RÈGLEMENT ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
M. Daniel Hoeffel a été nommé rapporteur du projet de loi n° 20 (2000-2001)
relatif à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du
recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la
fonction publique territoriale, dont la commission des lois est saisie au
fond.
DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES
Nominations
DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
(En application de l'article 6
bis
de l'ordonnance n° 58-1100 du 17
novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires)
Lors de sa séance du mercredi 25 octobre 2000, le Sénat a nommé M. Serge
Vinçon membre de la délégation du Sénat pour l'Union européenne, en
remplacement de M. Simon Loueckhote, démissionnaire.
DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES
HOMMES ET LES FEMMES
(En application de l'article 6
septies
de l'ordonnance n° 58-1100 du 17
novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires)
Lors de sa séance du mercredi 25 octobre 2000, le Sénat a nommé M. Alain
Hethener membre de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité
des chances entre les hommes et les femmes, en remplacement de Mme Nelly Olin,
démissionnaire.