SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2000
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre III.
M. Philippe Nogrix.
Je m'abstiens !
(Ces crédits sont adoptés.)
M. le président.
« Titre IV : 421 018 185 francs. »
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre IV.
M. Philippe Nogrix.
Je m'abstiens !
(Ces crédits sont adoptés.)
ÉTAT C
M. le président.
« Titre V. - Autorisations de programme : 37 300 000 francs.
« Crédits de paiement : 14 180 000 francs. »
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre V.
M. Philippe Nogrix.
Je m'abstiens !
(Ces crédits sont adoptés.)
M. le président.
« Titre VI. - Autorisations de programme : 2 211 086 000 francs.
« Crédits de paiement : 676 145 000 francs. »
Personne ne demande la parole ? ...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre VI.
M. Philippe Nogrix.
Je m'abstiens !
(Ces crédits sont adoptés.)
Je vais appeler en discussion l'article 62, qui est rattaché pour son examen
aux crédits affectés à l'outre-mer.
OUTRE-MER
Article 62