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SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2000


SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Loi de finances pour 2001. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 1).
M. Alain Lambert, président de la commission des finances.

Outre-mer (p. 2)

MM. Henri Torre, rapporteur spécial de la commission des finances ; Rodolphe Désiré, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Philippe Nogrix, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour les aspects sociaux ; José Balarello, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour les départements d'outre-mer ; Jean-Jacques Hyest, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour les territoires d'outre-mer et la Nouvelle-Calédonie ; Georges Othily, Mme Danielle Bidard-Reydet, MM. Claude Lise, Edmond Lauret, Marcel Henry, Lylian Payet.

PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE

Mme Lucette Michaux-Chevry, M. Victor Reux.

PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER

M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer.

Suspension et reprise de la séance (p. 3)

PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD

Crédits des titres III à VI. - Adoption (p. 4)

Article 62 (p. 5)

MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat, Philippe Nogrix, rapporteur pour avis.
Adoption de l'article.
M. le président.

Suspension et reprise de la séance (p. 6)

3. Financement de la sécurité sociale pour 2001. - Rejet d'un projet de loi en nouvelle lecture (p. 7).
Discussion générale : Mme Ségolène Royal, ministre délégué à la famille et à l'enfance ; MM. Charles Descours, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Guy Fischer, Mme Marie-Claude Beaudeau, M. Lucien Neuwirth.
Clôture de la discussion générale.

Question préalable (p. 8)

Motion n° 1 de la commission. - M. le rapporteur, Mmes Gisèle Printz, le ministre délégué. - Adoption, par scrutin public, de la motion entraînant le rejet du projet de loi.

4. Modification de l'ordre du jour (p. 9).

5. Contraception d'urgence. - Adoption des conclusions d'une commission mixte paritaire (p. 10).
Discussion générale : M. Lucien Neuwirth, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; Mme Ségolène Royal, ministre délégué à la famille et à l'enfance.
Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire (p. 11)

Vote sur l'ensemble (p. 12)

M. Jacques Bimbenet, Mmes Gisèle Printz, Odette Terrade, M. Charles Descours.
Adoption de la proposition de loi.
M. le président.

Suspension et reprise de la séance (p. 13)

6. Communication relative à une commission mixte paritaire (p. 14).

7. Loi de finances pour 2001. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 15).

Anciens combattants (p. 16)

MM. Jacques Baudot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Marcel Lesbros, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Bernard Joly, Guy Fischer, Gilbert Chabroux, Mme Nelly Olin, MM. Rémi Herment, Hubert Durand-Chastel, Michel Pelchat, Aymeri de Montesquiou, Mme Gisèle Printz, MM. Philippe de Gaulle, Marcel-Pierre Cléach.
M. Jean-Pierre Masseret, secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants.

Crédits des titres III et IV. - Rejet (p. 17)

Article 51. - Adoption (p. 18)

Article 52 (p. 19)

Amendement n° II-11 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité.
Rejet de l'article.

Article 53 (p. 20)

Amendement n° II-12 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité.
Adoption de l'article.

Articles additionnels après l'article 53 (p. 21)

Amendement n° II-13 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité.
Amendement n° II-14 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité.

Article 53 bis (p. 22)

MM. le rapporteur pour avis, le secrétaire d'Etat.
Adoption de l'article.

Article 53 ter (p. 23)

MM. le rapporteur spécial, le rapporteur pour avis.
Amendement n° II-15 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité.
Adoption de l'article.

Article 53 quater. - Adoption (p. 24)

Article additionnel après l'article 53 quater (p. 25)

Amendements n°s II-9 de M. Francis Grignon et II-10 de Mme Gisèle Printz. - M. Francis Grignon, Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité des deux amendements.
MM. le rapporteur spécial, le président.

8. Dépôt d'une proposition de loi constitutionnelle (p. 26).

9. Dépôt d'une proposition de loi organique (p. 27).

10. Dépôt d'une proposition de loi (p. 28).

11. Ordre du jour (p. 29).





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