SEANCE DU 1ER DECEMBRE 2000
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre III.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
« Titre IV : 214 404 732 francs. »
M. le président.
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre IV.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
ÉTAT C
M. le président.
« Titre V. - Autorisations de programme : 11 119 112 000 francs ;
Crédits de paiement : 5 346 588 000 francs. »
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre V.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. le président.
« Titre VI. - Autorisations de programme : 18 352 298 000 francs ;
Crédits de paiement : 7 243 682 000 francs. »
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre VI.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. le président.
J'appelle en discussion l'article 60
ter,
qui est rattaché pour son
examen aux crédits affectés à la mer.
Article 60 ter