SEANCE DU 6 DECEMBRE 2000
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, jeudi 7 décembre 2000, à neuf heures quarante-cinq :
1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2001, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 91 et 92, 2000-2001).
M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Agriculture et pêche (et articles 49, 49
bis,
50, 50
bis,
50
ter
et 50
quater) :
M. Joël Bourdin, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 3) ;
M. Gérard César, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (agriculture, avis n° 94, tome I) ;
M. Alain Gérard, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (pêche, avis n° 94, tome II) ;
M. Henri Revol, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
et du Plan (développement rural, avis n° 94, tome III) ;
M. Bernard Dussaut, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (industries agricoles et alimentaires, avis n° 94, tome
IV) ;
M. Albert Vecten, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (enseignement agricole, avis n° 93, tome VII).
A quinze heures :
2. Questions d'actualité au Gouvernement.
A seize heures et le soir :
3. Suite de l'ordre du jour du matin.
4. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2001, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 91 et 92, 2000-2001) :
M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Budget annexe des prestations sociales agricoles :
M. Joël Bourdin, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 42) ;
M. Louis Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(avis n° 96, tome VI).
Défense (articles 33 et 34) :
1. Rapporteurs spéciaux :
Exposé d'ensemble, dépenses en capital : M. Maurice Blin (rapport n° 92,
annexe n° 43) ; dépenses ordinaires : M. François Trucy (rapport n° 92, annexe
n° 44).
2. Rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées :
Nucléaire, espace et services communs : M. Jean Faure (avis n° 95, tome IV) ;
section Gendarmerie : M. Paul Masson (avis n° 95, tome V) ; section Forces
terrestres : M. Serge Vinçon (avis n° 95, tome VI) ; section Air : M.
Jean-Claude Gaudin (avis n° 95, tome VII) ; section Marine : M. André Boyer
(avis n° 95, tome VIII).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits
budgétaires pour le projet de loi de finances pour 2001
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2001 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième partie,
non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour 2001
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour
2001, est fixé au vendredi 8 décembre 2000, à seize heures.
Délai limite pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à
l'élargissement du conseil d'administration de la société Air France et aux
relations de cette société avec l'Etat et portant modification du code de
l'aviation civile (n° 90, 1999-2000).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 12 décembre 2000, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le jeudi 7 décembre 2000, à zéro heure
quarante-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON