SEANCE DU 19 DECEMBRE 2000
DÉPÔT DE RAPPORTS
M. le président.
J'ai reçu de M. Philippe Marini un rapport fait au nom de la commission des
finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le
projet de loi de finances pour 2001 adopté par l'Assemblée nationale en
nouvelle lecture (n° 151, 2000-2001).
Le rapport sera imprimé sous le numéro 153 et distribué.
J'ai reçu un rapport déposé par M. Henri Revol, président de l'Office
parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur les
conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands
équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe - tome
II : Le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée
en France et en Europe -, établi par M. Christian Cuvilliez, député, et par M.
René Trégouët, sénateur, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques.
Le rapport sera imprimé sous le numéro 154 et distribué.
J'ai reçu de M. Louis Souvet un rapport fait au nom de la commission des
affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale,
relative à la lutte contre les discriminations (n° 26, 2000-2001).
Le rapport sera imprimé sous le numéro 155 et distribué.
J'ai reçu de M. Philippe François un rapport fait au nom de la commission des
affaires économiques et du Plan sur la proposition de résolution présentée par
M. Lucien Lanier au nom de la délégation pour l'Union européenne, en
application de l'article 73
bis
du règlement, sur la proposition de
directive du Parlement européen et du Conseil concernant les dispositions
relatives à l'heure d'été (E-1568) (n° 54, 2000-2001).
Le rapport sera imprimé sous le numéro 156 et distribué.
J'ai reçu de M. Philippe Marini, rapporteur pour le Sénat, un rapport fait au
nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les
dispositions restant en discussion sur le projet de loi de finances
rectificative pour 2000.
Le rapport sera imprimé sous le numéro 158 et distribué.
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