SEANCE DU 1ER OCTOBRE 2001


LISTE DES SÉNATEURS ÉLUS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE

Mme la présidente. En application de l'article 10 de la loi n° 83-390 du 18 mai 1983, j'ai reçu de M. le ministre des affaires étrangères la liste des quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, élus le 23 septembre 2001 par les membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger.
Acte est donné de cette communication.
La liste de ces sénateurs sera publiée en annexe au compte rendu intégral de la présente séance.

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