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SEANCE DU 1ER OCTOBRE 2001


SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE MME PAULETTE BRISEPIERRE

1. Installation du bureau d'âge (p. 0).

2. Ouverture de la session ordinaire de 2001-2002 (p. 1).

3. Liste des sénateurs proclamés élus (p. 2).

4. Liste des sénateurs élus représentant les Français établis hors de France (p. 3).

5. Allocution de la présidente d'âge (p. 4).

6. Election du président du Sénat (p. 5).

Suspension et reprise de la séance (p. 6)

Premier tour de scrutin.

MM.

Election de M. Christian Poncelet.

PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET

M. le président.

7. Ordre des travaux ultérieurs du Sénat (p. 7).

8. Décès d'anciens sénateurs (p. 8).

9. Déchéance d'un sénateur (p. 9).

10. Remplacement d'un sénateur déchu (p. 10).

11. Décisions du Conseil constitutionnel (p. 11).

12. Contestation de l'élection d'un sénateur (p. 12).

13. Communications du Gouvernement (p. 13).

14. Dépôt de rapports du Gouvernement (p. 14).

15. Dépôt d'un rapport de la Cour des comptes (p. 15).

16. Communication de l'adoption définitive de textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 16).

17. Dépôt d'une question orale avec débat (p. 17).

18. Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 28 juin 2001 (p. 18).

19. Ordre du jour (p. 19).





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