SEANCE DU 9 OCTOBRE 2001
MODERNISATION SOCIALE
Suite de la discussion
d'un projet de loi en deuxième lecture
M. le président.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion en deuxième lecture du
projet de loi (n° 384, 2000-2001), adopté avec modifications par l'Assemblée
nationale en deuxième lecture, de modernisation sociale. [Rapport n° 404
(2000-2001) et rapport supplémentaire n° 424 (2000-2001).]
Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus aux articles 29 A à
34
bis
, qui avaient été précédemment réservés.
Mes chers collègues, en attendant l'arrivée de Mme Guigou, actuellement
retenue à l'Assemblée nationale, nous allons interrompre nos travaux quelques
instants.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à seize heures dix, est reprise à seize heures
vingt.)