SEANCE DU 9 OCTOBRE 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mercredi 10 octobre 2001, à quinze heures et, éventuellement, le soir
:
1. Désignation des membres :
- de la délégation du Sénat pour l'Union européenne ;
- de la délégation parlementaire pour les problèmes démographiques ;
- de la délégation du Sénat pour la planification ;
- de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et
technologiques ;
- de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du
territoire ;
- de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances
entre les hommes et les femmes.
2. Séance exceptionnelle sur la situation consécutive aux attentats perpétrés
le 11 septembre 2001 aux Etats-Unis d'Amérique.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus
recevable.
3. Nouvelle lecture du projet de loi (n° 425, 2000-2001), adopté avec
modifications par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, portant mesures
urgentes de réformes à caractère économique et financier.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus
recevable.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Délais limites pour les inscriptions
de parole et pour le dépôt
des amendements
Nouvelle lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée
nationale en nouvelle lecture, relatif à la sécurité quotidienne (n° 420,
2000-2001) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 15 octobre 2001, à seize
heures ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 15 octobre 2001, à dix-sept heures.
Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale,
tendant à moderniser le statut des sociétés d'économie mixte locales (n° 423,
2000-2001) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 16 octobre 2001, à dix-sept
heures.
Conclusions de la commission mixte paritaire ou nouvelle lecture de la
proposition de loi portant amélioration de la couverture des non-salariés
agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 17 octobre 2001, à
dix-sept heures.
Conclusions de la commission mixte paritaire ou nouvelle lecture de la
proposition de loi relative à la lutte contre les discriminations à l'embauche
et dans l'emploi :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 17 octobre 2001, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt heures cinquante.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD