Retour à l'accueil du site |
Retour |
Recherche
|
|||||||||||||
|
|||||||||||||
|
|
| Vous êtes ici : Travaux parlementaires > Comptes rendus > Compte rendu intégral |
SEANCE DU 23 OCTOBRE 2001
PRÉSIDENCE DE M. ADRIEN GOUTEYRON
vice-présidentM. le président. La séance est reprise.
Nous poursuivons la discussion du projet de loi relatif aux musées de France.
Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l'article 5.
Article 5
|
Haut de page |
| Actualités | Travaux Parlementaires | Vos Sénateurs | Europe et International | Connaître le Sénat |
| Recherche | Liste de diffusion | Contacts | Recrutement | Plan | Librairie | FAQ | Liens | Ameli |
|
