SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2001
NOMINATION DE MEMBRES
D'ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle que la commission des finances a proposé des candidatures pour des
organismes extraparlementaires.
La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par
l'article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées, et je proclame :
- M. Auguste Cazalet membre de la commission centrale de classement des débits
de tabac ;
- M. Philippe Marini membre du Conseil national des assurances ;
- M. Jacques Oudin membre du conseil d'administration de l'établissement
public Autoroutes de France ;
- et M. Alain Joyandet membre du comité de surveillance de la Caisse
d'amortissement de la dette sociale.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les
reprendrons à quinze heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à douze heures cinquante, est reprise à quinze heures
cinq, sous la présidence de M. Serge Vinçon.)