SEANCE DU 6 DECEMBRE 2001

SEANCE DU 6 DECEMBRE 2001

Je mets aux voix les crédits figurant au titre III.

(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. le président. « Titre IV : 28 233 467 euros. »
Je mets aux voix les crédits figurant au titre IV.

(Ces crédits ne sont pas adoptés.)

ÉTAT C

M. le président. « Titre VI. - Autorisations de programme : 228 672 000 euros ;
« Crédits de paiement : 57 168 000 euros. »
Je mets aux voix les crédits figurant au titre VI.

(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. le président. J'appelle en discussion les articles 71, 71 bis et 72, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits affectés à la ville.

Article 71