SEANCE DU 13 FEVRIER 2002
DÉPÔT D'UN RAPPORT D'ACTIVITÉ
M. le président.
J'ai reçu de Mmes Paulette Brisepierre, Gisèle Gautier, Françoise Henneron,
Hélène Luc, Danièle Pourtaud et M. André Vallet un rapport d'activité fait au
nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances
entre les hommes et les femmes et un compte rendu des travaux de cette
délégation sur le programme TRACE, déposé en application de l'article 6
septies
de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au
fonctionnement des assemblées parlementaires.
Le rapport d'activité sera imprimé sous le n° 232 et distribué.
15