SEANCE DU 14 FEVRIER 2002
DÉPÔT DE RAPPORTS D'INFORMATION
M. le président.
J'ai reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d'information fait au nom des
délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à
l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des 45e et 46e sessions
ordinaires (1999-2000) de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat,
en application de l'article 108 du règlement.
Le rapport d'information sera imprimé sous le numéro 237 et distribué.
J'ai reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d'information fait au nom des
délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à
l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session
ordinaire de 2000 de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en
application de l'article 108 du règlement.
Le rapport d'information sera imprimé sous le numéro 238 et distribué.
J'ai reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d'information fait au nom des
délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à
l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session
ordinaire de 2001 de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en
application de l'article 108 du règlement.
Le rapport d'information sera imprimé sous le numéro 239 et distribué.
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