SEANCE DU 10 JUILLET 2002


DÉPÔTS DE RAPPORTS D'INFORMATION

M. le président. J'ai reçu de M. Gérard César un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan par le groupe de travail sur l'avenir de la viticulture française.
Le rapport d'information sera imprimé sous le numéro 349 et distribué.
J'ai reçu de M. Serge Vinçon un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la situation et les perspectives des forces aéromobiles de l'armée de terre.
Le rapport d'information sera imprimé sous le numéro 350 et distribué.

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