SEANCE DU 23 JUILLET 2002
NOMINATION DE MEMBRES D'ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle que la commission des affaires économiques et la commission des
affaires culturelles ont proposé des candidatures pour trois organismes
extraparlementaires.
La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par
l'article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame :
- MM. Daniel Reiner et Jean-Louis Masson, membres de l'Agence de prévention et
de surveillance des risques miniers ; ...
M. Jean-Jacques Hyest.
Très bien !
M. le président.
... - M. Philippe Nogrix, membre du conseil d'administration de la société
Réseau France outre-mer, en remplacement de M. Philippe Richert ;
- M. Pierre Martin, membre de la Commission nationale pour l'éducation, la
science et la culture, en remplacement de M. Xavier Darcos, nommé membre du
Gouvernement.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les
reprendrons à vingt et une heures trente.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-huit heures vingt, est reprise à vingt et une
heures trente, sous la présidence de M. Daniel Hoeffel.)