SEANCE DU 30 JUILLET 2002
NOMINATION D'UN MEMBRE
D'UNE COMMISSION PERMANENTE
Dans sa séance du mardi 30 juillet 2002, le Sénat a nommé M. André Ferrand, membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la place laissée vacante par M. Hubert Falco, dont le mandat de sénateur a cessé.
MODIFICATIONS AUX LISTES
DES MEMBRES DES GROUPES
Groupe des Républicains et Indépendants
(39 membres au lieu de 38) :
Ajouter le nom de M. André Geoffroy.
Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun
groupe
(6 au lieu de 7) :
Supprimer le nom de M. André Geoffroy.