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SEANCE DU 1ER AOUT 2002


SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. SERGE VINÇON

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Désignation d'un sénateur en mission (p. 1).

3. Soutien à l'emploi des jeunes en entreprise. - Adoption des conclusions d'une commission mixte paritaire (p. 2).
Discussion générale : MM. Louis Souvet, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; Gilbert Chabroux, Roland Muzeau, Jean-Pierre Fourcade.
M. François Fillon, ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité.
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire.
Adoption de l'ensemble du projet de loi.
M. le président.

Suspension et reprise de la séance (p. 3)

4. Loi de finances rectificative pour 2002. - Adoption des conclusions d'une commission mixte paritaire (p. 4).
Discussion générale : MM. Philippe Marini, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; Jean-François Copé, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, Mme Evelyne Didier, M. Claude Estier.
M. le secrétaire d'Etat.
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire.

Vote sur l'ensemble (p. 5)

M. Christian Gaudin.
Adoption, par scrutin public, de l'ensemble du projet de loi.

5. Transmission d'un projet de loi (p. 6).

6. Texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 7).

7. Dépôt d'un rapport (p. 8).

8. Ordre du jour (p. 9).





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