SEANCE DU 3 AOUT 2002
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE D'EXAMINER LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI PORTANT AMÉLIORATION DE LA COUVERTURE DES NON-SALARIÉS AGRICOLES CONTRE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL, DE LA VIE PRIVÉE ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 27 juin 2001 et par le Sénat dans sa séance du mardi 9 octobre 2001, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Jean Le Garrec, Marcel Rogemont, Joseph Parrenin,
Philippe Martin, Charles de Courson, Félix Leyzour, Jacques Rebillard.
Suppléants. -
Germinal Peiro, Alfred Recours, Patrick Lemasle, François
Guillaume, Roselyne Bachelot-Narquin, Jean-Luc Préel, François Goulard.
Sénateurs
Titulaires. -
Nicolas About, Bernard Seillier, Louis Souvet, Alain
Gournac, Serge Franchis, Gisèle Printz, Guy Fischer.
Suppléants. -
Annick Bocandé, Gilbert Chabroux, Jean Chérioux, Francis
Giraud, Valérie Létard, Jean-Louis Lorrain, Roland Muzeau.
Nomination du bureau
Dans sa séance du mercredi 10 octobre 2001, la commission mixte paritaire a
nommé :
Président :
Jean Le Garrec.
Vice-président :
Nicolas About.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Jacques Rebillard ;
-
au Sénat :
Bernard Seillier.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI RELATIVE À LA LUTTE CONTRE LES
DISCRIMINATIONS À L'EMBAUCHE ET DANS L'EMPLOI
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le 27 juin 2001 et par le Sénat dans sa séance du mardi 9 octobre 2001, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Jean Le Garrec, Philippe Vuilque, Cécile Helle, Thierry
Mariani, Rudy Salles, Maxime Gremetz, Jean-Pierre Michel.
Suppléants. -
Philippe Nauche, Catherine Génisson, Alfred Recours,
Anicet Turinay, Roselyne Bachelot-Narquin, Jean-Pierre Foucher, Pierre
Cardo.
Sénateurs
Titulaires. -
Nicolas About, Louis Souvet, Bernard Seillier, Alain
Gournac, Serge Franchis, Gisèle Printz, Guy Fischer.
Suppléants. -
Annick Bocandé, Gilbert Chabroux, Jean Chérioux, Francis
Giraud, Valérie Létard, Jean-Louis Lorrain, Roland Muzeau.
Nomination du bureau
Dans sa séance du mercredi 10 octobre 2001, la commission mixte paritaire a
nommé :
Président :
Jean Le Garrec.
Vice-président :
Nicolas About.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Philippe Vuilque ;
-
au Sénat :
Louis Souvet.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE MODERNISATION SOCIALE
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le jeudi 11 octobre 2001 et par le Sénat dans sa séance du mercredi 17 octobre 2001, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Jean Le Garrec, Gérard Terrier, Philippe Nauche, Jean
Ueberschlag, Hervé Morin, Muguette Jacquaint, Bernard Charles.
Suppléants. -
Alfred Recours, Catherine Génisson, Marcel Rogemont,
Nicole Catala, Bernard Accoyer, Germain Gengenwin, François Goulard.
Sénateurs
Titulaires. -
Nicolas About, Gérard Dériot, Bernard Seillier, Alain
Gournac, Annick Bocandé, Gilbert Chabroux, Roland Muzeau.
Suppléants. -
Paul Blanc, Guy Fischer, Serge Franchis, Francis Giraud,
Dominique Leclerc, Georges Mouly, Gisèle Printz.
Nomination du bureau
Dans sa séance du mardi 30 octobre 2001, la commission mixte paritaire a nommé
:
Président :
Nicolas About.
Vice-président :
Jean Le Garrec.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Philippe Nauche ;
-
au Sénat :
Gérard Dériot.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI RELATIF AUX MUSÉES DE FRANCE
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le jeudi 11 octobre 2001 et par le Sénat dans sa séance du mercredi 24 octobre 2001, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Jean Le Garrec, Marcel Rogemont, Alfred Recours, Bruno
Bourg-Broc, Christian Kert, Bernard Outin, Gérard Saumade.
Suppléants. -
Catherine Génisson, Marcel Dehoux, Jean-Paul Durieux,
Roselyne Bachelot-Narquin, Jean-Marie Geveaux, Pierre-Christophe Baguet, Michel
Herbillon.
Sénateurs
Titulaires. -
Jacques Valade, Philippe Richert, Xavier Darcos, Ambroise
Dupont, Pierre Laffitte, Serge Lagauche, Ivan Renar.
Suppléants. -
Marie-Christine Blandin, Jean-Léonce Dupont, Daniel
Eckenspieller, Bernard Fournier, Michel Thiollière, Marcel Vidal, Henri
Weber.
Nomination du bureau
Dans sa séance du mercredi 7 novembre 2001, la commission mixte paritaire a
nommé :
Président :
Jean Le Garrec.
Vice-président :
Jacques Valade.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Alfred Recours ;
-
au Sénat :
Philippe Richert.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX DROITS DU CONJOINT
SURVIVANT ET DES ENFANTS ADULTÉRINS
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le mercredi 7 novembre 2001 et par le Sénat dans sa séance du mercredi 31 octobre 2001, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Bernard Roman, Alain Vidalies, Christine Lazerges,
Patrick Delnatte, Emile Blessig, Georges Hage, Jean-Pierre Michel.
Suppléants. -
Danielle Bousquet, Laurence Dumont, Jean-Yves Caullet,
Jean-Pierre Blazy, Nicole Feidt, Nicole Catala, Claude Goasguen.
Sénateurs
Titulaires. -
René Garrec, Jean-Jacques Hyest, Patrice Gélard, Lucien
Lanier, Paul Girod, Robert Badinter, Nicole Borvo.
Suppléants. -
Laurent Béteille, Dinah Derycke, Michel Dreyfus-Schmidt,
Pierre Fauchon, Georges Othily, Henri de Richemont, Bernard Saugey.
Nomination du bureau
Dans sa séance du mardi 13 novembre 2001, la commission mixte paritaire a
nommé :
Président :
Bernard Roman.
Vice-président :
René Garrec.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Alain Vidalies ;
-
au Sénat :
Jean-Jacques Hyest.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI RELATIF AUX CHAMBRES RÉGIONALES DES
COMPTES ET À LA COUR DES COMPTES
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le mercredi 7 novembre 2001 et par le Sénat dans sa séance du mardi 30 octobre 2001, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Bernard Roman, Bernard Derosier, Jacky Darne, Olivier de
Chazeaux, Emile Blessig, Michel Vaxes, Jean-Pierre Michel.
Suppléants. -
René Dosière, Nicole Feidt, Jean-Yves Caullet,
Jean-Pierre Blazy, Bruno Le Roux, Jean-Luc Warsmann, François Goulard.
Sénateurs
Titulaires. -
René Garrec, Daniel Hoeffel, Patrice Gélard, Jean-Patrick
Courtois, Paul Girod, Jacques Mahéas, Robert Bret.
Suppléants. -
Jean-Paul Amoudry, Christian Cointat, Raymond Courrière,
Dinah Derycke, Jean-Claude Gaudin, Georges Othily, Jean-Pierre Schosteck.
Nomination du bureau
Dans sa séance du mercredi 14 novembre 2001, la commission mixte paritaire a
nommé :
Président :
René Garrec.
Vice-président :
Bernard Roman.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Bernard Derosier ;
-
au Sénat :
Daniel Hoeffel.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI RELATIF À LA CORSE
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le vendredi 9 novembre 2001 et par le Sénat dans sa séance du jeudi 8 novembre 2001, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Bernard Roman, Bruno Le Roux, René Dosière, François
Fillon, Pierre Albertini, Michel Vaxes, Noël Mamère.
Suppléants. -
Jean-Yves Caullet, André Vallini, Nicole Feidt, Jérôme
Lambert, Bernard Derosier, Roland Francisci, Nicole Ameline.
Sénateurs
Titulaires. -
Jacques Larché, Paul Girod, Patrice Gélard, Lucien
Lanier, Michel Mercier, Jean-Pierre Bel, Robert Bret.
Suppléants. -
José Balarello, Marcel Debarge, Adrien Gouteyron, Daniel
Hoeffel, Jacques Legendre, Georges Othily, Jean-François Picheral.
Nomination du bureau
Dans sa séance du jeudi 15 novembre 2001, la commission mixte paritaire a
nommé :
Président :
Bernard Roman.
Vice-président :
Jacques Larché.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Bruno Le Roux ;
-
au Sénat :
Paul Girod.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
POUR 2002
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le vendredi 16 novembre 2001 et par le Sénat dans sa séance du jeudi 15 novembre 2001, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Jean Le Garrec, Alfred Recours, Claude Evin, Bernard
Accoyer, Jean-Luc Préel, Jacqueline Fraysse, Bernard Charles.
Suppléants. -
Marie-Françoise Clergeau, Hélène Mignon, Pascal Terrasse,
Jean-Michel Dubernard, Patrick Delnatte, Jean-Pierre Foucher, Denis Jacquat.
Sénateurs
Titulaires. -
Nicolas About, Alain Vasselle, Jean-Louis Lorrain,
Dominique Leclerc, Jean-Pierre Fourcade, Gilbert Chabroux, Guy Fischer.
Suppléants. -
Paul Blanc, Annick Bocandé, Bernard Cazeau, Serge
Franchis, Alain Gournac, Alain Joyandet, Roland Muzeau.
Nomination du bureau
Dans sa séance du lundi 19 novembre 2001, la commission mixte paritaire a
nommé :
Président :
Jean Le Garrec.
Vice-président :
Nicolas About.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Alfred Recours ;
-
au Sénat :
Alain Vasselle.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI RELATIF A LA SÉCURITÉ DES
INFRASTRUCTURES ET SYSTÈMES DE TRANSPORT ET AUX ENQUÊTES TECHNIQUES APRÈS
ÉVÉNEMENT DE MER, ACCIDENT OU INCIDENT DE TRANSPORT TERRESTRE
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le jeudi 8 novembre 2001 et par le Sénat dans sa séance du mardi 6 novembre 2001, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
André Lajoinie, Odile Saugues, Bernard Cazeneuve, René
Leroux, Michel Bouvard, Christiane Kert, Pierre Carassus.
Suppléants. -
Christian Bataille, Robert Gaia, Jean-Jacques Filleul,
Christian Estrosi, Jean-Marc Nudant, Marc-Philippe Daubresse, Claude
Gatignol.
Sénateurs
Titulaires. -
Gérard Larcher, Jean-François Le Grand, Francis Grignon,
Ladislas Poniatowski, Bernard Joly, Daniel Raoul, Gérard Le Cam.
Suppléants. -
Marie-France Beaufils, Jacques Bellanger, Gérard Delfau,
Jean-Paul Emin, Hilaire Flandre, Christian Gaudin, Patrick Lassourd.
Nomination du bureau
Dans sa séance du mercredi 21 novembre 2001, la commission mixte paritaire a
nommé :
Président :
Gérard Larcher.
Vice-président :
René Leroux.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Odile Saugues ;
-
au Sénat :
Jean-François Le Grand.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI RÉNOVANT L'ACTION SOCIALE ET
MÉDICO-SOCIALE
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le jeudi 15 novembre 2001 et par le Sénat dans sa séance du vendredi 23 novembre 2001, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Jean Le Garrec, Francis Hammel, Hélène Mignon, Roselyne
Bachelot-Narquin, Jean-François Chossy, Patrice Carvalho, Jean Pontier.
Suppléants. -
Pascal Terrasse, Serge Blisko, Alfred Recours, Marie-Jo
Zimmermann, Bernard Accoyer, Yves Bur, Bernard Perrut.
Sénateurs
Titulaires. -
Nicolas About, Paul Blanc, Jean Chérioux, Gérard Dériot,
Valérie Létard, Claire-Lise Campion, Guy Fischer.
Suppléants. -
Gilbert Chabroux, Serge Franchis, Jean-Louis Lorrain,
Georges Mouly, Roland Muzeau, Nelly Olin, Alain Vasselle.
Nomination du bureau
Dans sa séance du mardi 4 décembre 2001, la nomination mixte paritaire a nommé
:
Président :
Nicolas About.
Vice-président :
Jean Le Garrec.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Francis Hammel ;
-
au Sénat :
Paul Blanc.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI RELATIVE A LA CRÉATION
D'ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION CULTURELLE
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le vendredi 30 novembre 2001 et par le Sénat dans sa séance du samedi 1er décembre 2001, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Jean Le Garrec, Marcel Rogemont, Marcel Dehoux, Bruno
Bourg-Broc, Christian Kert, Jean Dufour, Aloyse Warhouver.
Suppléants. -
Hélène Mignon, Serge Blisko, Pascal Terrasse, Roselyne
Bachelot-Narquin, Marie-Jo Zimmermann, Jean-Pierre Foucher, Michel
Herbillon.
Sénateurs
Titulaires. -
Jacques Valade, Ivan Renar, Louis Duvernois, François
Férat, Philippe Nachbar, Fernand Demilly, Danièle Pourtaud.
Suppléants. -
Marie-Christine Blandin, Louis de Broissia, Jean-Claude
Carle, Bernard Fournier, Bernard Murat, Philippe Nogrix, Henri Weber.
Nomination du bureau
Dans sa séance du mardi 4 décembre 2001, la commission mixte paritaire a nommé
:
Président :
Jacques Valade.
Vice-président :
Jean Le Garrec.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Marcel Rogemont ;
-
au Sénat :
Ivan Renar.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI TENDANT À MODERNISER LE STATUT
DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE LOCALES
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le vendredi 30 novembre 2001 et le mercredi 5 décembre 2001, et par le Sénat dans sa séance du jeudi 6 décembre 2001, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Bernard Roman, Jacky Darne, Gérard Gouzes, Olivier de
Chazeaux, Francis Delattre, Dominique Frelaut, Jean-Pierre Michel.
Suppléants. -
Bruno Le Roux, Bernard Derosier, René Dosière, Dominique
Raimbourg, Nicole Feidt, Jean-Luc Warsmann, Frank Dhersin.
Sénateurs
Titulaires. -
René Garrec, Paul Girod, Jean-Pierre Schosteck, Patrice
Gélard, Jean-Jacques Hyest, Simon Sutour, Robert Bret.
Suppléants. -
Christian Cointat, Pierre Jarlier, Roger Karoutchi,
Jacques Mahéas, Georges Othily, Jean-Claude Peyronnet, Bernard Saugey.
Nomination du bureau
Dans sa séance du mardi 11 décembre 2001, la commission mixte paritaire a
nommé :
Président :
Bernard Roman.
Vice-président :
René Garrec
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Jacky Darne ;
-
au Sénat :
Paul Girod.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2002
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le mardi 11 décembre 2001 et par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Henri Emmanuelli, Didier Migaud, Yves Tavernier, Philippe
Auberger, Pierre Méhaignerie, Christian Cuvilliez, Gérard Charasse.
Suppléants. -
Didier Chouat, Jean-Louis Dumont, Jérôme Cahuzac, Michel
Bouvard, Gilles Carrez, Jean-Jacques Jégou, Gilbert Gantier.
Sénateurs
Titulaires. -
Alain Lambert, Philippe Marini, Roland du Luart, Jacques
Oudin, Aymeri de Montesquiou, Gérard Miquel, Mme Marie-Claude Beaudeau.
Suppléants. -
Denis Badré, Yann Gaillard, Jean-Philippe Lachenaud,
François Marc, Marc Massion, Joseph Ostermann, Jacques Pelletier.
Nomination du bureau
Dans sa séance du mercredi 12 décembre 2001, la commission mixte paritaire a
nommé :
Président :
M. Henri Emmanuelli.
Vice-président :
M. Alain Lambert.
Rapporteurs :
-
à l'Assemblée nationale :
M. Didier Migaud ;
-
au Sénat :
M. Philippe Marini.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2001
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le mardi 18 novembre 2001 et par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires.
- Henri Emmanuelli, Didier Migaud, Augustin Bonrepaux,
Philippe Auberger, Jean-Jacques Jégou, Christian Cuvilliez, Michel Suchod.
Suppléants.
- Didier Chouat, Jean-Louis Dumont, Jean-Louis Idiart,
Michel Bouvard, Gilles Carrez, Charles de Courson, Gilbert Gantier.
Sénateurs
Titulaires.
- Alain Lambert, Philippe Marini, Roland du Luart, Jacques
Oudin, Aymeri de Montesquiou, Gérard Miquel, Paul Loridant.
Suppléants.
- Bernard Angels, Denis Badré, Joël Bourdin, Gérard Braun,
Marc Massion, Joseph Ostermann, Jacques Pelletier.
Nomination du bureau
Dans sa séance du mercredi 19 décembre 2001, la commission mixte paritaire a
nommé :
Président :
Alain Lambert.
Vice-président :
Henri Emmanuelli.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Didier Migaud ;
-
au Sénat :
Philippe Marini.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET LOI RELATIF À LA DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le vendredi 25 janvier 2002 et par le Sénat dans sa séance du jeudi 24 janvier 2002, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Bernard Roman, Bernard Derosier, René Dosière, Jacques
Pélissard, Marc-Philippe Daubresse, Bernard Birsinger, Marie-Hélène Aubert.
Suppléants. -
Pierre Cohen, Jacques Fleury, Christophe Caresche,
Dominique Raimbourg, Bruno Le Roux, Michel Bouvard, Frank Dhersin.
Sénateurs
Titulaires. -
René Garrec, Daniel Hoeffel, Patrick Lassourd,
Jean-Pierre Schosteck, Paul Girod, Jean-Claude Peyronnet, Josiane Mathon.
Suppléants. -
Jean-Patrick Courtois, Xavier Darcos, Michel
Dreyfus-Schmidt, Michel Mercier, Georges Othily, Bernard Saugey, Jean-Pierre
Sueur.
Nomination du bureau
Dans sa séance du mardi 29 janvier 2002, la commission mixte paritaire a nommé
:
Président :
René Garrec.
Vice-président :
Bernard Roman.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Bernard Derosier ;
-
au Sénat :
Daniel Hoeffel.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI RELATIVE AU RÉGIME D'ASSURANCE
CHOMAGE DES INTERMITTENTS DU SPECTACLE
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le vendredi 25 et le lundi 28 janvier 2002 et par le Sénat dans sa séance du jeudi 24 janvier 2002, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Jean Le Garrec, Marcel Rogemont, Patrick Bloche, Olivier
de Chazeaux, Henri Plagnol, Jean Dufour, Gérard Charasse.
Suppléants. -
Jean-Jacques Filleul, Serge Blisko, Alfred Recours, Bruno
Bourg-Broc, Roselyne Bachelot-Narquin, Christian Kert, Gilbert Gantier.
Sénateurs
Titulaires. -
Jacques Valade, Bernard Fournier, Françoise Férat,
Philippe Nachbar, Fernand Demilly, Marie-Christine Blandin, Ivan Renar.
Suppléants. -
Jaen-Claude Carle, Louis Duvernois, André Labarrère,
Pierre Martin, Bernard Murat, Monique Papo, Henri Weber.
Nomination du bureau
Dans sa séance du mardi 29 décembre 2001, la commission mixte paritaire a
nommé :
Président :
M. Marcel Rogement.
Vice-président :
M. Jacques Valade.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
M. Jean Le Garrec ;
-
au Sénat :
M. Bernard Fournier.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI RELATIF AUX DROITS DES MALADES ET À LA
QUALITÉ DU SYSTÈME DE SANTÉ
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le jeudi 7 février 2002 et par le Sénat dans sa séance du mercredi 6 février 2002, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Jean Le Garrec, Claude Evin, Yvette Benayoun-Nakache,
Jean-Michel Dubernard, Jean-Pierre Foucher, Muguette Jacquaint, Bernard
Charles.
Suppléants. -
Jean-Jacques Denis, Philippe Nauche, Jean-Paul Durieux,
Pierre Morange, Bernard Accoyer, Jean-Luc Préel, Jean-François Mattei.
Sénateurs
Titulaires. -
Nicolas About, Francis Giraud, Gérard Dériot, Jean-Louis
Lorrain, Jean Chérioux, Bernard Cazeau, Guy Fischer.
Suppléants. -
Gilbert Barbier, Paul Blanc, Michelle Demessine, Pierre
Fauchon, Jean-Pierre Godefroy, Dominique Leclerc, Valérie Létard.
Nomination du bureau
Dans sa séance du jeudi 7 février 2002, la commission mixte paritaire a nommé
:
Président :
Jean Le Garrec.
Vice-président :
Nicolas About.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Claude Evin ;
-
au Sénat :
Francis Giraud
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI PORTANT RENOVATION DES RAPPORTS
CONVENTIONNELS ENTRE LES PROFESSIONS DE SANTE LIBERALE ET LES ORGANISMES
D'ASSURANCE MALADIE
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le vendredi 8 février 2002 et par le Sénat dans sa séance du jeudi 7 février 2002, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Jean Le Garrec, Claude Evin, Philippe Nauche, Pierre
Morange, Jean-Pierre Foucher, Jacqueline Fraysse, Jean-Pierre Michel.
Suppléants. -
Catherine Génisson, Serge Blisko, Alfred Recours, Bernard
Accoyer, Roselyne Bachelot-Narquin, Jean-Luc Préel, Gilbert Gantier.
Sénateurs
Titulaires. -
Nicolas About, Alain Vasselle, Jean Chérioux, Jean-Louis
Lorrain, Marcel Lesbros, Bernard Cazeau, Michelle Demessine.
Suppléants. -
Paul Blanc, Annick Bocandé, Gérard Dériot, Claude
Domeizel, Jean-René Lecerf, Georges Mouly, Roland Muzeau.
Nomination du bureau
Dans sa séance du mardi 12 février 2002, la commission mixte paritaire a nommé
:
Président :
Nicolas About.
Vice-président :
Jean Le Garrec.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Claude Evin ;
-
au Sénat :
Alain Vasselle.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI COMPLÉTANT LA LOI N° 2000-516 DU
15 JUIN 2000 RENFORÇANT LA PROTECTION DE LA PRÉSOMPTION D'INNOCENCE ET LES
DROITS DES VICTIMES
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le vendredi 8 février 2002 et par le Sénat dans sa séance du mardi 12 février 2002, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Bernard Roman, Julien Dray, André Vallini, Patrick
Devedjian, Jean-Antoine Leonetti, André Gérin, Jean-Pierre Michel.
Suppléants. -
Christine Lazerges, Gérard Gouzes, François Colcombet,
Jean-Pierre Blazy, Bruno Le Roux, Christian Estrosi, Pascal Clément.
Sénateurs
Titulaires. -
René Garrec, Jean-Pierre Schosteck, Patrice Gélard,
Jean-Jacques Hyest, Paul Girod, Robert Badinter, Nicole Borvo.
Suppléants. -
Laurent Béteille, Christian Cointat, Michel
Dreyfus-Schmidt, Pierre Fauchon, Georges Othily, Bernard Saugey, Jean-Pierre
Sueur.
Nomination du bureau
Dans sa séance du mercredi 13 février 2002, la commission mixte paritaire a
nommé :
Président :
Bernard Roman.
Vice-président :
René Garrec.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Julien Dray ;
-
au Sénat :
Jean-Pierre Schosteck.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI PORTANT AMNISTIE
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le jeudi 25 juillet 2002 et par le Sénat dans sa séance du mercredi 24 juillet 2002, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires.
- Pascal Clément, Michel Hunault, Jean Léonetti, Jean-Luc
Warsmann, Jérôme Bignon, André Vallini, Arnaud Montebourg.
Suppléants.
- Guy Geoffroy, Jérôme Rivière, Xavier de Roux, Thierry
Mariani, Jean-Christophe Lagarde, René Dosière, Jacques Brunhes.
Sénateurs
Titulaires.
- René Garrec, Lucien Lanier, Patrice Gélard, Jean-Jacques
Hyest, Georges Othily, Jean-Pierre Sueur, Robert Bret.
Suppléants.
- Jean-Claude Frécon, Bernard Frimat, Paul Girod, Jean-René
Lecerf, Henri de Richemont, Bernard Saugey, François Zocchetto.
Nomination du bureau
Dans sa séance du mercredi 31 juillet 2002, la commission mixte paritaire a
nommé :
Président :
René Garrec.
Vice-président :
Pascal Clément.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Michel Hunault ;
-
au Sénat :
Lucien Lanier.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR
2002
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le mardi 30 juillet 2002 et par le Sénat dans sa séance du lundi 29 juillet 2002, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Pierre Méhaignerie, Gilles Carrez, Yves Censi, Pierre
Hériaud, Marc Laffineur, Didier Migaud, Gérard Bapt.
Suppléants. -
Jérôme Chartier, Laurent Hénart, Xavier Bertrand, Michel
Diefenbacher, Tony Dreyfus, Charles de Courson, Jean-Pierre Brard.
Sénateurs
Titulaires. -
Jean Arthuis, Philippe Marini, François Trucy, Jacques
Oudin, Aymeri de Montesquiou, François Marc, Thierry Foucaud.
Suppléants. -
Bernard Angels, Denis Badré, Joël Bourdin, Gérard Braun,
Yann Gaillard, Marc Massion, Jacques Pelletier.
Nomination du bureau
Dans sa séance du mercredi 31 juillet 2002, la commission mixte paritaire a
nommé :
Président :
Pierre Méhaignerie.
Vice-président :
Jean Arthuis.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Gilles Carrez ;
-
au Sénat :
Philippe Mariani.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI PORTANT CRÉATION D'UN DISPOSITIF DE
SOUTIEN À L'EMPLOI DES JEUNES EN ENTREPRISES
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le mercredi 31 juillet 2002 et par le Sénat dans sa séance du mardi 30 juillet 2002, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Jean-Michel Dubernard, Bernard Perrut, Jean-Paul Anciaux,
Muriel Marland-Militello, Edouard Landrain, Gaétan Gorce, Catherine
Génisson.
Suppléants. -
Gabrielle Louis-Carabin, Jacques Domergue, Henriette
Martinez, Irène Tharin, Rudy Salles, Christian Paul, Maxime Gremetz.
Sénateurs
Titulaires. -
Nicolas About, Louis Souvet, Paul Blanc, Jean-Louis
Lorrain, Jean-Pierre Fourcade, Gilbert Chabroux, Roland Muzeau.
Suppléants. -
Annick Bocandé, Jean Chérioux, Guy Fischer, Jean-Pierre
Godefroy, Valérie Létard, Georges Mouly, Janine Rozier.
Nomination du bureau
Dans sa séance du jeudi 1er août 2002, la commission mixte paritaire a nommé
:
Président :
Nicolas About.
Vice-président :
Jean-Michel Dubernard.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
Bernard Perrut ;
-
au Sénat :
Louis Souvet.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS
RESTANT EN DISCUSSION SUR LE PROJET DE LOI D'ORIENTATION ET DE PROGRAMMATION
POUR LA JUSTICE
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le vendredi 2 août 2002 et par le Sénat dans sa séance du mardi 30 juillet 2002, cette commission est ainsi composée :
Députés
Titulaires. -
Pascal Clément, Jean-Luc Warsmann, Claude Goasguen,
Jacques Pélissard, Guy Geoffroy, André Vallini, Arnaud Montebourg.
Suppléants. -
Didier Quentin, Gérard Hamel, Emile Blessig, Manuel
Aeschlimann, Pierre Albertini, René Dosière, Michel Vaxès.
Sénateurs
Titulaires. -
René Garrec, Jean-Pierre Schosteck, Pierre Fauchon,
Patrice Gélard, Georges Othily, Robert Badinter, Nicole Borvo.
Suppléants. -
M. Jean-Claude Frécon, Charles Gautier, Paul Girod,
Hubert Haenel, Lucien Lanier, Bernard Saugey, François Zocchetto.
Nomination du bureau
Dans sa séance du samedi 3 août 2002, la commission mixte paritaire a nommé
:
Président :
M. Pascal Clément.
Vice-président :
M. René Garrec.
Rapporteurs :
- à l'Assemblée nationale :
M. Jean-Luc Warsmann
- au Sénat : M. Jean-Pierre Schosteck et Pierre Fauchon.
Nomination d'un rapporteur
COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LÉGIS-LATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL,
DU RÈGLEMENT ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
M. Pierre Fauchon a été nommé rapporteur du projet de loi organique n° 376
(2001-2202) relatif aux juges de proximité dont la commission des lois est
saisie au fond.