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SEANCE DU 1ER OCTOBRE 2002


NOMINATION DE MEMBRES
DE COMMISSIONS

M. le président. Je rappelle au Sénat que le groupe du Rassemblement démocratique et social européen a présenté une candidature pour la commission des affaires culturelles, la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- M. Jacques Pelletier membre de la commission des affaires culturelles, en remplacement de M. Nicolas Alfonsi, démissionnaire ;
- M. Paul Girod membre de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, en remplacement de M. Jacques Pelletier, démissionnaire ;
- M. Nicolas Alfonsi membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, en remplacement de M. Paul Girod, démissionnaire.

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