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SEANCE DU 15 OCTOBRE 2002


DÉMISSION DE MEMBRES DE COMMISSIONS
ET CANDIDATURES

M. le président. J'ai reçu avis de la démission de :
- M. Jean François-Poncet comme membre de la commission des affaires culturelles ;
- M. André Vallet comme membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;
Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom des candidats proposés en remplacement.
Ces candidatures vont être affichées et leur nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.

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