SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2002
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, jeudi 21 novembre 2002, à onze heures trente, quinze
heures et, éventuellement, le soir :
Discussion du projet de loi de finances pour 2003, adopté par l'Assemblée
nationale (n°s 67 et 68, 2002-2003) (M. Philippe Marini, rapporteur général de
la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques
de la nation).
Discussion générale.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus
recevable.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la première partie
du projet de loi de finances pour 2003 :
jeudi 21 novembre 2002,
à
dix heures trente.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le jeudi 21 novembre 2002, à deux heures vingt.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD