SEANCE DU 2 DECEMBRE 2002
M. le président.
« Titre III : 23 186 385 euros. »
Je mets aux voix les crédits figurant au titre III, modifiés par les
amendements n°s II-38 et II-39 précédemment adoptés par le Sénat.
(Ces crédits sont adoptés.)
M. le président.
« Titre IV : 315 347 872 euros. »
Je mets aux voix les crédits figurant au titre IV, modifiés par les
amendements n°s II-40 et II-41 précédemment adoptés par le Sénat.
(Ces crédits sont adoptés.)
ÉTAT C
M. le président.
« Titre V. - Autorisations de programme : 410 384 000 euros ;
« Crédits de paiement : 175 967 000 euros. »
Je mets aux voix les crédits figurant au titre V, modifiés par l'amendement n°
II-37 précédemment adopté par le Sénat.
(Ces crédits sont adoptés.)
M. le président.
« Titre VI. - Autorisations de programme : 1 730 741 000 euros ;
« Crédits de paiement : 537 978 000 euros. »
Je mets aux voix les crédits figurant au titre VI.
(Ces crédits sont adoptés.)
Services du Premier ministre
I. - SERVICES GÉNÉRAUX