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Séance du 28 novembre 2003 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Loi de finances pour 2004. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 2).

Jeunesse, éducation nationale et recherche

I. - JEUNESSE ET ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (p. 3)

MM. Roger Karoutchi, rapporteur spécial de la commission des finances ; Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche.

MM. Pierre Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour la jeunesse ; Philippe Richert, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour l'enseignement scolaire ; Mme Annie David, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour l'enseignement technologique et professionnel ; M. le ministre.

Mme Brigitte Luypaert.

PRÉSIDENCE DE M. Adrien Gouteyron

M. le ministre.

Mme Annie David, M. le ministre.

MM. André Vallet, le ministre.

MM. Serge Lagauche, le ministre.

MM. Pierre Martin, le ministre.

MM. Ivan Renar, Xavier Darcos, ministre délégué à l'enseignement scolaire.

MM. Jean-Marc Todeschini, le ministre délégué.

MM. Jean-Louis Carrère, le ministre délégué.

MM. Max Marest, le ministre.

MM. René-Pierre Signé, le ministre délégué.

MM. Laurent Béteille, le ministre.

MM. Christian Demuynck, le ministre délégué.

Crédits du titre III. - Adoption (p. 4)

Crédits du titre IV (p. 5)

M. René-Pierre Signé.

Adoption des crédits.

Crédits des titres V et VI. - Adoption (p. 6)

Article 78. - Adoption (p. 7)

Suspension et reprise de la séance (p. 8)

II. - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (p. 9)

MM. Jean-Philippe Lachenaud, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Ivan Renar, Pierre Laffitte, Serge Lagauche, AndréFerrand, Marcel Vidal, Paul Dubrule.

M. Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche.

Crédits des titres III à VI. - Adoption (p. 10)

Culture (p. 11)

MM. Yann Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication.

MM. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Marcel Vidal, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour le cinéma et le théâtre dramatique ; le ministre.

MM. Pierre Laffitte, le ministre.

MM. Henri Weber, le ministre.

MM. Claude Biwer, le ministre.

MM. Simon Loueckote, le ministre.

MM. Jack Ralite, le ministre.

Mme Danièle Pourtaud, M. le ministre.

M. le président.

MM. Paul Dubrule, le ministre.

MM. Louis de Broissia, le ministre.

Crédits du titre III. - Adoption (p. 12)

Crédits du titre IV (p. 13)

Mme Marie-Christine Blandin, MM. Jack Ralite, le ministre.

Adoption des crédits.

Crédits des titres V et VI. - Adoption (p. 14)

Article additionnel avant l'article 74 ter (p. 15)

Amendement n° II-15 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur spécial, Mme Danièle Pourtaud, MM. Ivan Renar, Pierre Laffitte, vice-président de la commission des affaires culturelles. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Suspension et reprise de la séance (p. 16)

PRÉSIDENCE DE M. Daniel Hoeffel

Communication (p. 17)

MM. Claude Belot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Louis de Broissia, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Pierre Laffitte, Mmes Danièle Pourtaud, Anne-Marie Payet, MM. Louis de Broissia, Jack Ralite, Henri Weber, Roger Karoutchi.

M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication.

Article 59 bis (p. 18)

Amendements n°s II-23 rectifié de M. Claude Belot et II-39 du Gouvernement. - MM. Claude Belot, le ministre, Mme Danièle Pourtaud, M. Louis de Broissia. - Adoption de l'amendement n° II-23 rectifié rédigeant l'article, l'amendement n° II-39 devenant sans objet.

Article 74 ter (p. 19)

Amendements n°s II-21 de M. Ivan Renar et II-22 de M. Louis de Broissia. - MM. Ivan Renar, Louis deBroissia, le rapporteur spécial, le ministre, Pierre Laffitte, Mme Danièle Pourtaud. - Retrait de l'amendement n° II-22 ; rejet de l'amendement n° II-21.

Adoption de l'article.

SERVICES GÉNÉRAUX DU PREMIER MINISTRE (p. 20)

Crédits des titres III à V. - Vote réservé (p. 21)

3. Transmission d'un projet de loi (p. 22).

4. Ordre du jour (p. 23).