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Séance du 13 janvier 2004 (compte rendu intégral des débats)

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SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. Serge Vinçon

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Modification de l'ordre du jour (p. 2).

3. Questions orales (p. 3).

ATTRIBUTION

DE LA CROIX DU COMBATTANT VOLONTAIRE

AVEC AGRAFE « MISSION EXTÉRIEURE » (p. 4)

Question de M. Jean-Jacques Hyest. - Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense ; M. Jean-Jacques Hyest.

AMÉNAGEMENT DE LA RN 204

ENTRE LE PIÉMONT ET LA CÔTE D'AZUR (p. 5)

Question de M. José Balarello. - MM. Léon Bertrand, secrétaire d'Etat au tourisme ; Jean-Jacques Hyest, en remplacement de M. José Balarello.

INQUIÉTUDES DES AUTORITÉS PORTUAIRES

ET DES SALARIÉS DU PORT DE CALAIS (p. 6)

Question de M. Yves Coquelle. - MM. Léon Bertrand, secrétaire d'Etat au tourisme ; Yves Coquelle.

PROJET D'ORDONNANCE

SUR LE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVÉ (p. 7)

Question de M. Francis Grignon. - MM. Léon Bertrand, secrétaire d'Etat au tourisme ; Francis Grignon.

Suspension et reprise de la séance (p. 8)

RETRAITE COMPLÉMENTAIRE DES AGRICULTEURS (p. 9)

Question de M. Jean-Claude Peyronnet. - MM. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ; Roland Courteau, en remplacement de M. Jean-Claude Peyronnet.

RÉGIME DE RETRAITE AGRICOLE COMPLÉMENTAIRE (p. 10)

Question de M. Roland Courteau. - MM. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ; Roland Courteau.

SANTÉ DES FEMMES (p. 11)

Question de Mme Marie-Claude Beaudeau. - Mmes Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées ; Marie-Claude Beaudeau.

CONSTRUCTION

D'UN RÉACTEUR DE TROISIÈME GÉNÉRATION (p. 12)

Question de M. Jean Bizet. - Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie ; M. Jean Bizet.

ÉNERGIE ÉOLIENNE (p. 13)

Question de M. Michel Teston. - Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie ; M. Michel Teston.

DROITS ET OBLIGATIONS DES APPRENTIS (p. 14)

Question de M. Alain Gournac. - Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie ; M. Alain Gournac.

DIFFICULTÉS DES CENTRES D'HÉBERGEMENT

ET DE RÉINSERTION SOCIALE DE LA NIÈVRE (p. 15)

Question de M. René-Pierre Signé. - MM. Jean-Louis Borloo, ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine ; René-Pierre Signé.

RETRAITE

DES MÉDECINS HOSPITALO-UNIVERSITAIRES (p. 16)

Question de M. André Boyer. - MM. Jean-Louis Borloo, ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine ; André Boyer.

AIDES À L'EMBAUCHE

DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS (p. 17)

Question de M. Georges Mouly. - MM. Jean-Louis Borloo, ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine ; Georges Mouly.

ÉVOLUTION DU MONTANT

DE LA DOTATION GLOBALE D'ÉQUIPEMENT

EN MEUSE (p. 18)

Question de M. Claude Biwer. - MM. Jean-Louis Borloo, ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine ; Claude Biwer.

Suspension et reprise de la séance (p. 19)

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

4. Désignation de sénateurs en mission (p. 20).

5. Rappel au règlement (p. 21).

Mme Nicole Borvo, M. le président.

6. Politique de santé publique. - Discussion d'un projet de loi (p. 22).

Discussion générale : M. Jean-François Mattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées.

PRÉSIDENCE DE M. Daniel Hoeffel

MM. Francis Giraud, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Jean-Louis Lorrain, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Gilbert Barbier, Gilbert Chabroux, Mme Anne-Marie Payet.

Suspension et reprise de la séance (p. 23)

MM. Paul Blanc, Guy Fischer, Georges Othily, André Vantomme, Yves Coquelle.

M. le ministre.

Clôture de la discussion générale.

Question préalable (p. 24)

Motion n° 256 de M. Guy Fischer. - MM. Roland Muzeau, Nicolas About, président de la commission des affaires sociales ; le ministre. - Rejet par scrutin public.

Article 1er A. - Adoption (p. 25)

Articles additionnels avant l'article 1er (p. 26)

Amendement n° 178 de M. Gilbert Chabroux. - MM. Gilbert Chabroux, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendement n° 179 de M. Gilbert Chabroux. - MM. Gilbert Chabroux, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Article 1er (p. 27)

MM. François Autain, Claude Domeizel.

Amendement n° 180 de M. Gilbert Chabroux. - MM. Gilbert Chabroux, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendement n° 275 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur, le ministre, François Autain. - Rejet.

Amendement n° 181 de M. Gilbert Chabroux. - Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendement n° 182 de M. Gilbert Chabroux. - MM. Gilbert Chabroux, le rapporteur, le ministre, Guy Fischer, le président de la commission. - Rejet.

Amendement n° 183 de M. Gilbert Chabroux. - MM. Gilbert Chabroux, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendements n°s 278 de M. François Autain et 149 rectifié bis de M. Gilbert Barbier. - MM. François Autain, Gilbert Barbier, le rapporteur, le ministre. - Retrait de l'amendement n° 278 ; adoption de l'amendement n° 149 rectifié bis.

Renvoi de la suite de la discussion.

7. Transmission d'un projet de loi (p. 28).

8. Dépôt d'une proposition de loi (p. 29).

9. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 30).

10. Ordre du jour (p. 31).