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Séance du 10 février 2004 (compte rendu intégral des débats)

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SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Décès d'un ancien sénateur (p. 2).

3. Candidature à un organisme extraparlementaire (p. 3).

4. Epidémie de légionellose. - Débat sur une question orale avec débat (ordre du jour réservé) (p. 4).

MM. Yves Coquelle, auteur de la question ; Mme Brigitte Bout, M. Ivan Renar, Mme Michèle San Vicente, M. Jean-Marie Vanlerenberghe, Mme Marie-Christine Blandin, M. Daniel Percheron.

Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable.

Clôture du débat.

5. Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire (p. 5).

6. Actualisation des modalités de l'organisation de l'élection des sénateurs. - Adoption des conclusions du rapport d'une commission (ordre du jour réservé) (p. 6).

Discussion générale : MM. Patrice Gélard, rapporteur de la commission des lois ; Patrick Devedjian, ministre délégué aux libertés locales ; Jean-Claude Peyronnet, Paul Girod, Robert Bret.

MM. le ministre délégué, le rapporteur.

Clôture de la discussion générale.

Articles 1er à 13. - Adoption (p. 7)

Adoption de la proposition de loi.

Suspension et reprise de la séance (p. 8)

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

7. Conférence des présidents (p. 9).

8. Rappel au règlement (p. 10).

MM. Jean-Pierre Sueur, le président.

9. La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise. - Débat sur les travaux d'une mission d'information commune (ordre du jour réservé) (p. 11).

M. le président.

MM. Jacques Pelletier, président de la mission d'information commune ; Serge Lepeltier, rapporteur de la mission d'information commune.

PRÉSIDENCE DE M. Bernard Angels

MM. Hilaire Flandre, rapporteur de la mission d'information commune ; Mme Valérie Létard, rapporteur de la mission d'information commune ; M. Claude Domeizel, Mmes Monique Papon, Michelle Demessine.

M. Jean-François Mattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable ; M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat aux personnes âgées.

Clôture du débat.

10. Dépôt d'une proposition de loi organique (p. 12).

11. Dépôt d'une proposition de loi (p. 13).

12. Dépôt d'une proposition de résolution (p. 14).

13. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 15).

14. Dépôt d'un rapport d'information (p. 16).

15. Ordre du jour (p. 17).