Séance du 27 avril 2004 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

PRÉSIDENCE DE M. Serge Vinçon

1. Procès-verbal

2. Décès d'une ancienne sénatrice

3. Questions orales

Recours par les offices de tourisme aux contrats à durée déterminée d'usage pour l'emploi des guides

Question de M. Louis Souvet. - MM. François Goulard, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer ; Louis Souvet.

Avenir du site industriel d'Imphy Alloys SA

Question de M. René-Pierre Signé. - MM. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie ; René-Pierre Signé.

Frais liés au recouvrement de la fiscalité locale

Question de M. Jean-Claude Carle. - MM. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie ; Jean-Claude Carle.

Avenir des petites entreprises artisanales et commerciales en milieu rural

Question de M. Jean Boyer. - MM. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie ; Jean Boyer.

Conséquences du séisme du 22 février 2003

Question de M. Daniel Reiner. - Mme Nicole Guedj, secrétaire d'Etat aux droits des victimes ; M. Daniel Reiner.

Projet d'installation du TGI de Paris sur les sites de l'Hôtel Dieu et de Saint-Vincent de Paul

Question de Mme Nicole Borvo. - Mmes Nicole Guedj, secrétaire d'Etat aux droits des victimes ; Nicole Borvo.

Situation des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)

Question de Mme Hélène Luc. - Mmes Nicole Guedj, secrétaire d'Etat aux droits des victimes ; Hélène Luc.

Conséquences de la grève des hydrogéologues agréés

Question de M. Bernard Piras. - Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées ; M. Bernard Piras.

Manque de moyens dans le domaine de la santé publique dans le Nord-Pas-de-Calais

Question de M. Yves Coquelle. - Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées ; M. Yves Coquelle.

4. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de Nouvelle Zélande

5. Questions orales (suite)

Lutte contre le bruit

Question de M. Georges Mouly. - Mme Tokia Saïfi, secrétaire d'Etat au développement durable ; M. Georges Mouly.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

6. Énergie. - Débat sur une déclaration du Gouvernement

M. le président.

MM. Nicolas Sarkozy, ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ; Jean-Paul Emorine, au nom de la commission des affaires économiques ; Marcel Deneux.

7. Souhaits de bienvenue à M. Andréas Khol, président du Conseil national autrichien

8. Énergie. - Suite d'un débat sur une déclaration du Gouvernement

M. Henri Revol, Mme Marie-France Beaufils.

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin

MM. Roland Courteau, Yves Détraigne, Jacques Valade, Jean-Pierre Godefroy, Ladislas Poniatowski, Jean-Pierre Plancade, Bruno Sido, Jean-Pierre Vial.

PRÉSIDENCE DE M. Guy Fischer

M. Jean Bizet.

9. Souhaits de bienvenue à une délégation du Qatar

10. Énergie. - Suite d'un débat sur une déclaration du Gouvernement

M. Jacques Blanc.

MM. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie ; Roland Courteau.

Clôture du débat.

11. Communication relative à une commission mixte paritaire

12. Dépôt d'une question orale avec débat

13. Dépôt d'un rapport

14. Dépôt de rapports d'information

15. Dépôts rattachés pour ordre au procés-verbal de la séance du 15 avril 2004

16. Ordre du jour