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Séance du 14 janvier 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Roland du Luart

Secrétaires :

Mme Christiane Demontès, M. Jean-Pierre Godefroy.

1. Procès-verbal

2. Déclaration de l’urgence d’un projet de loi

3. Communication audiovisuelle. – Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d’urgence

Article 16

Amendement no 33 de la commission. – M. Michel Thiollière, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication.

Demande de vérification du quorum

MM. Jean-Pierre Bel, le président.

Suspension et reprise de la séance

Vérification du quorum

M. le président.

Suspension et reprise de la séance

Article 16 (suite)

Amendement no 33 de la commission (suite). – MM. David Assouline, Michel Thiollière, rapporteur ; Ivan Renar. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 17. – Adoption

Article 18

Mme Annie David, M. Jack Ralite, Mmes Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, MM. Pierre Fauchon, Hervé Maurey, David Assouline, Jean-Pierre Fourcade, Mme la ministre.

Amendements nos  356 de M. David Assouline, 34 rectifié de la commission et sous-amendements nos 87 rectifié de M. Joseph Kergueris, rapporteur, et 228 rectifié bis de M. Hervé Maurey ; amendements nos 357 et 362 de M. David Assouline ; amendements identiques nos 141 de M. Jack Ralite et 358 de M. David Assouline ; amendements identiques nos 142 de M. Jack Ralite et 233 de M. Hervé Maurey ; amendements nos 291 rectifié de Mme Marie-Christine Blandin, 367 de M. David Assouline, 88 et 89 de M. Joseph Kergueris, rapporteur pour avis ; amendements identiques nos 143 de M. Jack Ralite et 359 de M. David Assouline ; amendement no 360 de M. David Assouline. – M. David Assouline, Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; MM. Robert del Picchia, vice-président de la commission des affaires étrangères, en remplacement de M. Joseph Kergueris, rapporteur pour avis ; Hervé Maurey, Jean-Luc Fichet, Serge Lagauche, Ivan Renar, Claude Bérit-Débat, Jack Ralite, Yves Pozzo di Borgo, Mme Marie-Christine Blandin, M. Jean-Jacques Mirassou, Mme Annie David, M. David Assouline, Mme Catherine Tasca. – Retrait des amendements nos 88 et 89.

Renvoi de la suite de la discussion.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

4. Situation au Proche-Orient. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat

M. le président.

MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes ; Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères.

MM. Yves Pozzo di Borgo, Michel Billout, Christian Cambon, Jean-Pierre Chevènement, Mme Monique Cerisier-ben Guiga, MM. Philippe Richert, Aymeri de Montesquiou, Mme Josette Durrieu, M. Christophe-André Frassa, Mmes Bariza Khiari, Alima Boumediene-Thiery.

MM. le ministre, le président de la commission.

Clôture du débat.

5. Dépôt de projets de loi

6. Dépôt de rapports

7. Dépôt d'un rapport d'information

8. Dépôt d'avis

9. Ordre du jour