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Séance du 11 juin 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Roland du Luart

Secrétaire : M. Jean-Pierre Godefroy.

1. Procès-verbal

2. Décision du Conseil constitutionnel

3. Conférence des présidents

Suspension et reprise de la séance

4. Rappel au règlement

MM. Guy Fischer, le président.

5. Plan autisme 2008-2010. – Discussion d'une question orale avec débat

Mme Bernadette Dupont, auteur de la question.

Mmes Jacqueline Alquier, M. Paul Blanc, Mmes Gélita Hoarau, Muguette Dini, M. Yves Daudigny.

Mmes Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité ; Bernadette Dupont, auteur de la question.

Clôture du débat.

6. Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat

I. - Profils nutritionnels

MM. Jean Bizet, au nom de la commission des affaires économiques ; Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation.

M. Gérard Le Cam, Mme Colette Mélot, M. le secrétaire d'État.

M. Jean Bizet, au nom de la commission des affaires économiques. 

II. - Vin rosé

MM. Gérard César, au nom de la commission des affaires économiques ; Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation.

M. Roland Courteau, Mme Marie-Thérèse Bruguière, Gérard Le Cam, le secrétaire d'État.

MM. Gérard César, au nom de la commission des affaires économiques ; Hubert Haenel, président de la commission des affaires européennes ; le président.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

7. Questions d'actualité au Gouvernement

calcul des marges par l'observatoire des prix et des marges

Mmes Françoise Férat, Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.

situation économique de la france

M. Pierre-Yves Collombat, Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.

bilan des élections européennes et conséquences sur les réformes annoncées

Mme Marie-France Beaufils, M. François Fillon, Premier ministre.

statut de la gendarmerie

M. Alain Gournac, Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.

conclusions du rapport descoings

MM. Jean-Pierre Chevènement, Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale.

fonds de retraite

M. Claude Domeizel, Mme Fadela Amara, secrétaire d'État chargée de la politique de la ville.

calcul des marges par l'observatoire des prix et des marges

M. Jean-Claude Carle, Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.

les antennes-relais

M. Louis Nègre, Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie.

armée française en afghanistan

MM. Jean-Louis Carrère, Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants.

offres de reclassement des salariés

M. Philippe Adnot, Mme Fadela Amara, secrétaire d'État chargée de la politique de la ville.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Guy Fischer

8. Dépôt de rapports du gouvernement

9. Avenir du programme de l'Airbus A400M. – Discussion d'une question orale avec débat

M. Jean-Jacques Mirassou, auteur de la question.

M. Claude Biwer, Mme Michelle Demessine, MM. Jacques Gautier, Yvon Collin.

MM. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants ; Jean-Jacques Mirassou, auteur de la question.

Clôture du débat.

10. Ordre du jour