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Séance du 24 juin 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. GÉrard Larcher

Secrétaires :

MM. Jean-Pierre Godefroy, Marc Massion.

1. Procès-verbal

2. Félicitations à deux sénateurs nommés au sein du Gouvernement

3. Modification de l'ordre du jour

4. Convocation du Parlement en session extraordinaire

5. Engagement de la procédure accélérée sur cinq projets de loi

6. Candidature à un organisme extraparlementaire

7. Organisme extraparlementaire

8. Réforme de l'hôpital. – Adoption des conclusions modifiées du rapport d'une commission mixte paritaire

Discussion générale : M. Alain Milon, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.

M. Guy Fischer.

PRÉSIDENCE DE M. Roland du Luart

MM. Jean-Pierre Godefroy, Bernard Cazeau, Mmes Anne-Marie Escoffier, Anne-Marie Payet, M. Jean-Pierre Fourcade.

Clôture de la discussion générale.

Texte de la commission mixte paritaire

Article 6

Amendement no 1 du Gouvernement. – Vote réservé.

Vote sur l’ensemble

Mme Marie-Thérèse Hermange, MM. Jacky Le Menn, André Lardeux, Yves Daudigny.

Mme la ministre.

Adoption définitive, par scrutin public, du projet de loi.

9. Nomination d’un membre d’un organisme extraparlementaire

Suspension et reprise de la séance

10. Dépôt d’un projet de loi

11. Engagement de la procédure accélérée sur un projet de loi

12. Évaluation du crédit impôt recherche. – Discussion d’une question orale avec débat

M. Ivan Renar, auteur de la question.

MM. Serge Lagauche, Christian Gaudin, Jean-Claude Etienne, Mme Françoise Laborde.

Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; M. Ivan Renar, auteur de la question.

Suspension et reprise de la séance

13. Conférence des présidents

MM. le président, Henri de Raincourt, ministre chargé des relations avec le Parlement.

14. Retrait d’une question orale

15. Dépôt d’un projet de loi

16. Dépôt d’une proposition de loi

17. Textes soumis au Sénat en application de l’article 88-4 de la Constitution

18. Dépôt de rapports

19. Dépôt de textes de commissions

20. Dépôt de rapports d’information

21. Dépôt d’un avis

22. Ordre du jour