Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 21 octobre 2009 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (701 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (3070 Ko)

Sommaire

Présidence de M. Jean-Claude Gaudin

Secrétaires :

MM. Philippe Nachbar, Bernard Saugey.

1. Procès-verbal

2. Candidature à un organisme extraparlementaire

3. Dépôt de rapports du Gouvernement

4. Débat sur la réforme du lycée

MM. Jacques Legendre, président de la commission de la culture ; Jean-Claude Carle, au nom de la commission de la culture.

Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Catherine Morin-Desailly, MM. Serge Lagauche, Jean-Pierre Chevènement, Gérard Longuet, Ivan Renar, Jean-Jacques Pignard, Claude Bérit-Débat, Mmes Françoise Laborde, Colette Mélot, MM. Adrien Gouteyron, Jean-Paul Virapoullé.

M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement.

Clôture du débat.

5. Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire

Suspension et reprise de la séance

6. Jardins d'éveil. – Discussion d'une question orale avec débat

Mme Françoise Cartron, auteur de la question.

Mme Muguette Dini, M. Jean-Luc Fichet, Mmes Françoise Laborde, Monique Papon, Brigitte Gonthier-Maurin, MM. René-Pierre Signé, Pierre Martin, Claude Bérit-Débat, Claude Domeizel.

Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité.

M. Claude Domeizel, Mmes Françoise Laborde, la secrétaire d'État, Françoise Cartron.

Clôture du débat.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Léonce Dupont

7. Conférence des présidents

8. Création d’une mission d’information

Mme Muguette Dini, présidente de la commission des affaires sociales ; M. le président.

9. Débat sur les pôles d’excellence rural

M. Rémy Pointereau, auteur du rapport d’information fait au nom de la commission de l’économie.

MM. Martial Bourquin, Raymond Vall, Jean Boyer, Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, MM. Yves Chastan, Jean-Claude Etienne.

M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire.

Clôture du débat.

10. Ordre du jour