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Séance du 20 novembre 2009 (compte rendu intégral des débats)

Mme la présidente. La parole est à M. le président de la commission.

M. Jean Arthuis, président de la commission des finances. Madame la présidente, puisqu’il est minuit, je vous propose de lever la séance.

M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances. Pourquoi ne pas voter sur les sous-amendements en discussion commune ?

M. Jean Arthuis, président de la commission des finances. Aller au-delà de cette heure coûterait, me semble-t-il, 115 000 euros au budget du Sénat. Or, nous sommes comptables des moyens du Sénat.

Je vous propose donc d’interrompre maintenant nos travaux et de les reprendre demain matin, à neuf heures trente, par le vote sur ces divers sous-amendements ; nous pourrions achever l’examen de l’article 2 avant le déjeuner, et examiner ensuite les amendements portant sur les autres articles relatifs aux collectivités territoriales.

Mme la présidente. Il n’y a pas d’opposition ?...

Il en est ainsi décidé.

La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Article 2 (priorité) (début)
Dossier législatif : projet de loi de finances  pour 2010
Discussion générale

4

Ordre du jour

Mme la présidente. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au samedi 21 novembre 2009, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l’Assemblée nationale (n° 100, 2009-2010). Suite de l’examen des articles de la première partie.

Rapport (n° 101, 2009-2010) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée à minuit.)

La Directrice

du service du compte rendu intégral,

MONIQUE MUYARD