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Séance du 1er avril 2010 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Roland du Luart

Secrétaires :

Mme Anne-Marie Payet, M. Daniel Raoul.

1. Procès-verbal

2. Débat sur les conséquences de la sécheresse de 2003

MM. Éric Doligé, au nom de la commission des finances ; Jean-Claude Frécon, au nom de la commission des finances ; Mme Fabienne Keller, au nom de la commission des finances.

MM. Claude Biwer, Yvon Collin, Bernard Vera, Mmes Nicole Bricq, MM. Michel Houel, Jean-Pierre Sueur, Laurent Béteille, Mme Claire-Lise Campion, M. Jean-Paul Alduy.

M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales.

3. Démission d'un membre d'une commission

4. Candidatures à des commissions

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Tasca

5. Nomination de membres de commissions

6. Avenir de l’industrie du raffinage en France. – Discussion d'une question orale avec débat

M. Jean-Claude Danglot, auteur de la question.

MM. Martial Bourquin, Aymeri de Montesquiou, Jacques Gautier, Thierry Foucaud, Serge Andreoni, Michel Billout.

MM. Christian Estrosi, ministre chargé de l'industrie ; Jean-Claude Danglot.

7. Ordre du jour