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Séance du 16 juin 2010 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de Mme Monique Papon

Secrétaires :

Mme Anne-Marie Payet, M. Bernard Saugey.

1. Procès-verbal

2. Rappel au règlement

M. Jean-Pierre Sueur, Mme la présidente.

3. Débat sur les retraites

MM. Alain Vasselle, président de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale ; Mme Christiane Demontès, rapporteur de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale ; M. Dominique Leclerc, rapporteur de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale.

M. Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique.

MM. Yvon Collin, Jean Louis Masson, Guy Fischer, Jean-Marie Vanlerenberghe, Gérard Longuet, Yves Daudigny, Gérard Dériot, Jean Desessard, Bernard Cazeau.

M. Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique.

Débat interactif et spontané

MM. Jean-Jacques Jégou, le secrétaire d'État.

MM. Gérard Dériot, le secrétaire d'État.

MM. Claude Domeizel, le secrétaire d'État.

Mme Marie-Agnès Labarre, M. le secrétaire d'État.

Mme Jacqueline Alquier, M. le secrétaire d'État.

Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, M. le secrétaire d'État.

Mme Raymonde Le Texier, M. le secrétaire d'État.

MM. René Teulade, le secrétaire d'État.

Mme Gisèle Printz, M. le secrétaire d'État.

Rappel au règlement

M. Claude Domeizel, Mme le président.

Débat interactif et spontané (suite)

MM. Ronan Kerdraon, le secrétaire d'État.

MM. Jacky Le Menn, le secrétaire d'État.

MM. Jean-Jacques Mirassou, le secrétaire d'État.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Léonce Dupont

4. Débat sur les conséquences de la tempête Xynthia

MM. Bruno Retailleau, président de la mission commune d’information sur les conséquences de la tempête Xynthia ; Alain Anziani, rapporteur de la mission commune d’information sur les conséquences de la tempête Xynthia.

M. Éric Doligé, Mme Marie-France Beaufils, M. Jean-Claude Merceron, Mme Anne-Marie Escoffier, MM. Ronan Kerdraon, Daniel Laurent, Mme Nicole Bonnefoy, MM. Michel Doublet, Dominique de Legge.

Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie.

5. Renvoi pour avis

6. Ordre du jour