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Ordre du jour
Mme la présidente. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 25 novembre 2010 :
À dix heures trente :
1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011.
Rapport de M. Alain Vasselle, rapporteur pour le Sénat (n° 121, 2010-2011).
Texte de la commission (n° 122, 2010-2011).
À quinze heures et le soir :
2. Déclaration de politique générale du Gouvernement, suivie d’un débat et d’un vote, en application de l’article 49, quatrième alinéa, de la Constitution.
3. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110, 2010-2011).
Examen de la mission :
Action extérieure de l’État (+ article 67)
M. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial (rapport n° 111, annexe n° 1) ;
M. André Trillard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Action extérieure de l’État : moyens de l’action internationale – avis n° 112, tome I) ;
Mme Monique Cerisier-ben Guiga, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Action extérieure de l’État : diplomatie culturelle et d’influence – avis n° 112, tome II) ;
M. Yves Dauge, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 114, tome I).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le jeudi 25 novembre 2010, à une heure trente.)
Le Directeur adjoint
du service du compte rendu intégral,
FRANÇOISE WIART